Aviso

Por ordem superior se torna público que foi assinado em Lisboa, em 21 de Abril de 1977, o Protocolo da segunda sessão da Comissão Mista instituída pelo Acordo a Longo Prazo entre a República Portuguesa e a República Socialista da Checoslováquia sobre as Trocas Comerciais, cujo texto em francês e respectiva tradução para português acompanha o presente aviso.

Direcção-Geral dos Negócios Económicos, 22 de Junho de 1977. - O Director-Geral-Adjunto, Paulo Manuel Lage David Ennes.

Protocole de la deuxième session de la Commission Mixte instituée par l'Accord à long terme entre la République Portugaise et la République Socialiste Tchécoslovaque sur les échanges commerciaux.

1. La Commission Mixte prévue par l'article IX de l'Accord à long terme entre la République Portugaise et la République Socialiste Tchécoslovaque sur les échanges commerciaux, signé à Lisbonne le 1er mars 1975, a tenu sa deuxième session à Lisbonne les 19, 20 et 21 avril 1977.

La Délégation portugaise a été présidée par le Dr. António Celeste, Sécrétaire d'État au Commerce Extérieur du Portugal. La Délégation tchécoslovaque a été présidée par l'Ing. Jaroslav Jakubec, ViceMinistre au Ministère du Commerce Extérieur de la Tchécoslovaquie. Les listes des membres des deux Délégations sont jointes à ce Protocole (annexes I et II).

2. La Commission Mixte a adopté l'ordre du jour suivant:

Analyse du développement des échanges commerciaux entre les deux pays;

Examen des possibilités du développement de la coopération industrielle et technique entre les entreprises des deux pays;

Définition des mesures nécessaires au développement des échanges commerciaux et de coopération.

3. Les deux Parties ont examiné l'évolution des échanges commerciaux réciproques et ont constaté, avec satisfaction, qu'elles ont progressé d'une façon rélativement favorable, mais qu'il existe encore d'importantes possibilités pour leur développement découlant des complémentarités des structures économiques des deux pays. Par cela les deux Parties ont manifesté este leur intention de favoriser un considérable accroissement et diversification des échanges à court terme d'une façon harmonieuse dans un esprit d'avantages mutuels.

4. Les deux Délégations ont examiné les perspectives de développement des échanges commerciaux entre les deux pays et ont constaté qu'ils sont déjà en cours des négociations entre entreprises des deux pays qu'il faut encourager parce qu'elles peuvent favoriser un considérable accroîssement et diversification des échanges commerciaux entre les deux pays.

La Délégation tchécoslovaque a manifesté ses préocupations sur les restrictions en ce qui concerne les importations et le crédit que Portugal a récemment appliqué à cause de ses dificultés dans le domaine de la balance des paiements et aussi sur quelques problèmes de nature administrative liés aux permissions d'importation tchécoslovaque vers le Portugal, qui pourraient affecter le volume et structure des exportations tchécoslovaques, pendant l'année en cours. Dans ce sens, la Partie portugaise a souligné que les restrictions mencionées sont basées dans le principe de non-discrimination et que les importations des pays membres du GATT bénéficient de la clause de la nation la plus favourisée.

Les deux Parties se sont déclarées prêtes à analyser les obstacles portés à sa connaissance qui freinent la réalisation d'opérations commerciales spécifiques, ayant pour but leur élimination et sur ce fait la facilitation de la conclusion de contrats concrets.

La Partie portugaise a manifesté son intérêt dans une évolution positive des négociations, notamment en ce qui concerne les machines et appareils de levage et chargement, les métiers à tisser pour la production de sacs en PP, l'aggloméré noir liège, les câbles et fils électriques isolés, les valves et les moules pour l'industrie des plastiques et du verre.

La Délégation portuguaise a aussi réaffirmé son intérêt concernant les exportations vers la Tchécoslovaquie des produits inclus dans la liste annexe au Protocole de la première session de la Commission Mixte, soulignant en particulier les suivantes: amandes, conserves de poisson, vins en vrac et en bouteille, vin du Porto, chaussures, colophane, éssence de térébenthine, agar-agar et vêtement de dessous pour hommes et garçonnets.

La Délégation tchécoslovaque a informé l'autre Partie sur l'intérêt de ses organizations de commerce extérieur à continuer les fournitures vers le marché portugais non seulement en ce qui concerne les marchandises traditionnelles mais aussi de la machinerie et autres biens d'investissement.

5. Lors de la session ont eu lieu des rencontres separés entre les représentants des entreprises portugaises qui ont déjà négociations avec les entreprises de la Tchécoslovaquie et le Directeur Général Adjoint au Ministère du Commerce Extérieur de la Tchécoslovaquie. Les entreprises portugaises ont manifesté leur intérêt sur le marché tchécoslovaque.

6. Les deux Parties ont constaté que le développement de la coopération entre les entreprises des deux pays pourrait detenir une place importante dans leurs relations économiques.

Dans ce sens, les deux Délégations s'engagent à recommander aux entreprises et organizations compétentes des deux pays à étudier des possibilités concrètes de coopération, y compris la coopération sur des marchés tiers, en ce qui concerne les équipements pour les centrales thermiques et hidroélectriques, l'équipement pour l'industrie alimentaire, les machines textiles, la construction de bateaux mer-fleuve et le génie civil, etc.

7. Les deux Parties reconnaissent la necessité du développement des échanges d'information sur les opportunités du marché des deux pays et par cela s'obligent à recommender respectivement à la Chambre du Commerce Portugaise et à la Chambre du Commerce Tchécoslovaque l'étude des possibilités de conclure un arrangement qui va permettre une fructueuse colaboration dans ce domaine.

Les deux Délégations ont souligné que les organisations, entreprises et firmes qui sont membros de ces chambres, peuvent d'une façon la plus efficace atteindre ce but.

8. Les deux Délégations reconnaissent l'importance de la participation aux foires et expositions pour le développement accéléré du commerce bilateral (notamment à la participation portugaise à la Foire de Brno et à la participation tchécoslovaque à la Foire Internationale de Lisbonne).

La Partie portugaise a informé avec satisfaction l'intérêt des entreprises portugaises de participer à la Foire International des Constructions Mécaniques de Brno, et aussi dans une mission dans le domaine de l'industrie métallomécanique qui aura lieu pendant le deuxième semestre de 1977.

La Partie tchécoslovaque a aussi informé avec satisfaction que ses organisations de commerce exterieur participeront à la Foire International de Lisbonne et on considère d'envoyer au Portugal quelques missions dans le domaine de l'industrie mécanique, pendant les années 1977-1978.

9. Les deux Parties ont noté qu'ils ont eu des contacts très importants entre les entreprises des deux pays en ce qui concerne le domaine de la cooperation industrielle; ça les a permis d'arriver à la conclusion qu'il faut établir un document officiel dans cet important domaine. Par cela des deux Délégations s'obligent à recommender aux Gouvernements respectives à retourner à ce projet pendant l'année 1978.

La Partie portugaise a aussi informé le désir des authorités portugaises de proposer la réalisation d'un accord sur la coopération scientifique et technique avec authorités tchécoslovaques compétentes dans ce domaine. La Partie tchécoslovaque informera son Ministère Fédéral pour les Investissements et le Développement Technique de cette pretention.

10. En ce qui concerne l'Accord de Transports Routiers, la Partie portugaise a informé que son Ministère des Transports et Communications, qui étudie actuellement un projet tchécoslovaque, a l'intention de présenter un contreprojet et de proposer une date pour l'ouverture des négociations pendant le deuxième semestre de 1977.

La Partie tchécoslovaque s'engage à informer ses authorités compétentes dans ce domaine.

11. En ce qui concerne l'Accord pour éviter la double taxation, la Partie portugaise a informé que les authorités portugaises dans ce domaine ont l'intention de proposer l'ouverture des négociations pendant le premier semestre de 1978.

La Partie tchécoslovaque s'engage à informer ses auithorités compétentes dans ce domaine.

La prochaine session de la Commission Mixte aura lieu à Prague. La date de sa convocation sera convenue ultérieurement.

Le présent Protocole sera en vigueur à partir de la date de sa signature jusqu'au 31 décembre 1977.

Fait à Lisbonne le 21 de avril 1977, en deux exemplaires originaux en langue française.

Pour le Gouvernement de la République Portugaise:

António Manuel Rodrigues Celeste, Secrétaire d'État au Commerce Extérieur.

Pour le Gouvernement de la République Socialiste Tchécoslovaque:

Jaroslav Jakubec, Vice-Ministre au Ministère Fédéral du Commerce Extérieur.

ANNEXE I

Délégation portugaise

António Celeste - Secrétaire d'État au Commerce Extérieur, Président de la Délégation.

Manuel Dias de Oliveira -Directeur Général Adjoint au Ministère du Commerce Extérieur.

Frederico Alcântara de Melo - Directeur de Service au Ministère de l'Industrie et Technologie.

José Boia - Attaché Commercial près l'Ambassade du Portugal à Prague.

Luís Blanch - Expert au Département pour le Développement des Exportations.

Maria da Conceição Fraga Figueiredo - Expert à la Direction Général du Commerce Extérieur.

Flàvio Espada - Expert au Département pour le Développement des Exportations.

Maria Teresa Sanches - Expert au Ministère du Plan et Coordination Économique.

Marques Leitão - Secrétaire au Ministère des Affaires Étrangères.

ANNEXE II

Délégation tchécoslovaque

Jaroslav Jakubec - Vice-Ministre au Ministère Fédéral du Commerce Extérieur.

Josef Keller - Directeur Général Adjoint au Ministère Fédéral du Commerce Extérieur.

Lev Bolardt - Directeur au Ministère Fédéral du Commerce Extérieur.

Pavel Setvak - Chef de Section au Ministère Fédéral du Commerce Extérieur.

Jiri Rejtmajer - Conseiller Commercial près l'Ambassade de la Tchécoslovaquie au Portugal.

Milan Sovadina - Représentant de la Section Commercial à l'Ambassade de la Tchécoslovaquie au Portugal.

Protocolo da segunda sessão da Comissão Mista instituída pelo Acordo a Longo Prazo entre a República Portuguesa e a República Socialista da Checoslováquia sobre as Trocas Comerciais.

1. A Comissão Mista prevista pelo artigo XI do Acordo a Longo Prazo entre a República Portuguesa e a República Socialista da Checoslováquia sobre as Trocas Comerciais, assinado em Lisboa em 1 de Março de 1975, realizou a sua segunda sessão, em Lisboa, nos dias 19, 20 e 21 de Abril de 1977.

A Delegação portuguesa foi presidida pelo Dr. António Celeste, Secretário de Estado do Comércio Externo de Portugal. A Delegação checoslovaca foi presidida pelo engenheiro Jaroslav Jakubec, Vice-Ministro do Ministério do Comércio Externo da Checoslováquia. As listas dos membros das duas Delegações encontram-se juntas ao presente Protocolo (anexos I e II).

2. A Comissão Mista adoptou a seguinte agenda:

Análise do desenvolvimento das trocas comerciais entre os dois países;

Exame das possibilidades de desenvolvimento da cooperação industrial e técnica entre as empresas dos dois países;

Definição das medidas necessárias ao desenvolvimento das trocas comerciais e de cooperação.

3. As duas Partes examinaram a evolução das trocas comerciais recíprocas e constataram, com satisfação, que elas progrediram de uma maneira relativamente favorável, mas que existem ainda importantes possibilidades para o seu desenvolvimento, derivadas das complementaridades das estruturas económicas dos dois países. Por isso, as duas Partes manifestaram a sua intenção de favorecer um crescimento considerável e uma diversificação das trocas a curto prazo, de uma maneira harmoniosa e num espírito de vantagens mútuas.

4. As duas Delegações examinaram as perspectivas de desenvolvimento das trocas comerciais entre os dois países e constataram que estão já em curso negociações entre empresas dos dois países que é preciso promover porque podem favorecer um crescimento considerável e a diversificação das trocas comerciais entre os dois países.

A Delegação checoslovaca manifestou as suas preocupações sobre as restrições respeitantes às importações de crédito que Portugal recentemente aplicou devido às suas dificuldades no domínio da balança de pagamentos e também sobre alguns problemas de natureza administrativa ligados às licenças de importação checoslovaca para Portugal, que poderiam afectar o volume e a estrutura das exportações checoslovacas durante o ano em curso. Neste sentido, a Parte portuguesa sublinhou que as mencionadas restrições se baseiam no princípio de não discriminação e que as importações dos países membros do GATT beneficiam da cláusula de nação mais favorecida.

As duas Partes declararam-se prontas a analisar os obstáculos levados ao seu conhecimento, que entravem a realização de operações comerciais específicas, a fim de os eliminar e deste modo facilitar a conclusão de contratos concretos.

A Parte portuguesa manifestou o seu interesse numa evolução positiva das negociações, nomeadamente no que respeita às máquinas e aparelhos de elevação e carga, teares para produção de sacos em PP, aglomerado negro de cortiça, cabos e fios eléctricos isolados, válvulas e moldes para a indústria de plásticos e de vidro.

A Delegação portuguesa reafirmou também o seu interesse respeitante à exportação para a Checoslováquia dos produtos incluídos na lista anexa ao Protocolo da primeira sessão da Comissão Mista, sublinhando em particular os seguintes: amêndoas, conservas de peixe, vinhos a granel e engarrafados, vinho do Porto, calçado, colofónia, essência de terebintina, ágar-ágar e roupa interior para homens e rapazes.

A Delegação checoslovaca informou a outra Parte sobre o interesse das suas organizações do comércio externo em continuar os fornecimentos para o mercado português, não somente no que respeita a mercadorias tradicionais, mas também maquinaria e outros bens de investimento.

5. No decurso da sessão realizaram-se encontros separados entre os representantes de empresas portuguesas, que realizaram já negociações com empresas da Checoslováquia, e o director-geral-adjunto do Ministério do Comércio Externo da Checoslováquia. As empresas portuguesas manifestaram o seu interesse no mercado checoslovaco.

6. As duas Partes constataram que o desenvolvimento de cooperação entre as empresas dos dois países poderia ocupar um lugar importante nas suas relações económicas.

Neste sentido, as duas Delegações comprometem-se a recomendar às empresas e organizações competentes dos dois países o estudo das possibilidades concretas de cooperação, compreendendo aí a cooperação em terceiros mercados no que respeita a equipamentos para centrais térmicas e hidroeléctricas, equipamento para a indústria alimentar, máquinas têxteis, construção de barcos mar-rio e engenharia civil, etc.

7. As duas Partes reconhecem a necessidade do desenvolvimento das trocas de informações sobre as oportunidades de mercado dos dois países e por isso comprometem-se a recomendar, respectivamente à Câmara de Comércio Portuguesa e à Câmara de Comércio Checoslovaca, o estudo das possibilidades de concluir um arranjo que permita uma colaboração frutuosa neste domínio.

As duas Delegações sublinharam que as organizações, empresas e firmas que são membros daquelas Câmaras podem, de uma maneira mais eficaz, realizar este objectivo.

8. As duas Delegações reconhecem a importância da participação em feiras e exposições para o desenvolvimento acelerado do comércio bilateral (especialmente a participação portuguesa na Feira de Brno e a participação checoslovaca na Feira Internacional de Lisboa).

A Parte portuguesa informou com satisfação do interesse das empresas portuguesas em participarem na Feira Internacional das Construções Mecânicas de Brno e também numa missão no domínio da indústria metalomecânica, que se realizará no 2.º semestre de 1977.

A Parte checoslovaca também informou com satisfação que as suas organizações de comércio exterior participarão na Feira Internacional de Lisboa e tencionam enviar a Portugal algumas missões no domínio da indústria mecânica, durante os anos de 1977 e 1978.

9. As duas Partes notaram que se realizaram contactos muito importantes entre as empresas dos dois países no que respeita ao domínio da cooperação industrial; isso possibilitou-lhes chegar à conclusão de que é preciso estabelecer um documento oficial neste importante domínio. Por isso, as duas Delegações se obrigam a recomendar aos respectivos Governos o exame deste projecto durante o ano de 1978.

A Parte portuguesa informou também do desejo de as autoridades portuguesas proporem a realização de um acordo sobre a cooperação científica e técnica com as autoridades checoslovacas competentes neste domínio. A Parte checoslovaca informará o seu Ministério Federal para os Investimentos e o Desenvolvimento Técnico desta pretensão.

10. No que respeita ao Acordo de Transportes Rodoviários, a Parte portuguesa informou que o seu Ministério dos Transportes e Comunicações, que estuda actualmente um projecto checoslovaco, tenciona apresentar um contraprojecto e propor a abertura de negociações durante o 2.º semestre de 1977.

A Parte checoslovaca compromete-se a informar as suas autoridades competentes neste domínio.

11. No que respeita ao Acordo para evitar a dupla tributação, a Parte portuguesa informou que as autoridades portuguesas neste domínio têm a intenção de propor a abertura de negociações durante o 1.º semestre de 1978.

A Parte checoslovaca compromete-se a informar as suas autoridades competentes neste domínio.

A próxima sessão da Comissão Mista terá lugar em Praga. A data da sua convocação será acordada ulteriormente.

O presente Protocolo entrará em vigor a partir da data da sua assinatura até 31 de Dezembro de 1977.

Feito em Lisboa, em 21 de Abril de 1977, em dois exemplares originais em língua francesa.

Pelo Governo da República Portuguesa:

António Manuel Rodrigues Celeste, Secretário de Estado do Comércio Externo.

Pelo Governo da República Socialista da Checoslováquia:

Jaroslav Jakubec, Vice-Ministro do Ministério Federal do Comércio Externo.

ANEXO I

Delegação portuguesa

António Celeste - Secretário de Estado do Comércio Externo, presidente da Delegação.

Manuel Dias de Oliveira - Inspector superior do Ministério do Comércio Externo.

Frederico Alcântara de Melo - Director de serviços no Ministério da Indústria e Tecnologia.

José Boia - Adido comercial da Embaixada de Portugal em Praga.

Luís Blanch - Técnico do Fundo de Fomento de Exportação.

Maria da Conceição Braga Figueiredo - Técnica da Direcção-Geral do Comércio Externo.

Flávio Espada - Técnico do Fundo de Fomento de Exportação.

Maria Teresa Sanches - Técnica do Ministério do Plano e da Coordenação Económica.

Marques Leitão - Secretário do Ministério dos Negócios Estrangeiros.

ANEXO II

Delegação checoslovaca

Jaroslav Jakubec - Vice-Ministro do Ministério Federal do Comércio Externo.

Josef Keller - Director-Geral-Adjunto do Ministério Federal do Comércio Externo.

Lev Bolardt - Director do Ministério Federal do Comércio Externo.

Pavel Setvak - Chefe de secção do Ministério Federal do Comércio Externo.

Jiri Rejtmajer - Conselheiro comercial da Embaixada da Checoslováquia em Portugal.

Milan Sovadina - Representante da secção comercial da Embaixada da Checoslováquia em Portugal.