Aviso

Por ordem superior se fez público que o Governo Português aceitou o Regulamento para Evitar Abalroamentos no Mar, 1948, tal como foi revisto pela Conferência Internacional para a Salvaguarda da Vida Humana no Mar, 1960.

Tal aceitação foi comunicada em nota de 30 de Março de 1962, pela Embaixada de Portugal em Londres, ao secretário-geral da Organização Intergovernamental Consultiva da Navegação Marítima.

Os textos em francês e a correspondente tradução portuguesa do regulamento atrás mencionado são os seguintes:

RÈGLES POUR PREVENIR LES ABORDAGES EN MER

PARTIE A

Preliminaires et definitions

Règle 1

(a) Les présentes règles devront être suivies par tous les navires et hydravions, dans les hautes mers et dans toutes les eaux attenantes accessibles aux bâtiments de mer, sauf exceptions prévues à la règle 30. Lorsque, en raison de leur construction spéciale, les hydravions ne peuvent pas se conformer intégralement aux dispositions des règles relatives aux feux et aux marques, ils doivent observer ces dernières dispositions d'aussi près que les circonstances le permettent.

(b) Les prescriptions des règles concernant les feux doivent être observées par tous les temps, du coucher au lever du soleil. Pendant cet intervalle on ne doit montrer aucun autre feu que ceux ne pouvant être confondus avec les feux prescrits, ou ne génant pas leur visibilité ou leur caractère distintif et n'empêchant pas d'assurer une veille extérieure satisfaisante. Les feux prescrits par les présentes règles peuvent également être montrés, du lever au coucher du soleil, par visibilité réduite et dans toutes les autres circonstances ou cette mesure est jugée nécessaire.

(c) Dans les règles suivantes, sauf autres dispositions contraires résultant du contexte:

(i) le mot «navire» désigne tout engin ou tout appareil de quelque nature que ce soit, autre qu'un hydravion amerri, utilisé ou susceptible d'être utilisé comme moyen de transport sur l'eau;

(ii) le mot «hydravion» designe un bateau volant et tout autre appareil volant susceptible de manoeuvrer sur l'eau;

(iii) l'expression «navire à propulsion mécanique» désigne tout navire mû par une machine;

(iv) tout navire à propulsion mécanique marchant à la voile et non au moyen d'une machine, doit être considéré comme un navire à voile et tout navire qui marche au moyen d'une machine, qu'il porte ou non des voiles, doit être considéré comme un navire à propulsion mécanique;

(v) un navire ou un hydravion amerri «fait route» lorsqu'il n'est ni à l'ancre, ni amarré à terre, ni échoué;

(vi) l'expression «hauteur au-dessus du plat-bord» désigne la hauteur au-dessus du pont continu le plus elévé;

(vii) la longueur et la largeur d'un navire doivent être sa longueur hors tout et sa plus grande largeur;

(viii) la longueur et l'envergure d'un hydravion doivent être la longueur et l'envergure maxima données par un certificat de navigabilité aérienne. En l'absence d'un tel certificat, les dimensions seront celles prises directement;

(ix) deux navires sont considérés comme étant «en vue l'un de l'autre» seulement lorsque l'un peut être observé visuelement par l'autre;

(x) le mot «visible», lorsqu'il s'applique aux feux, signifie visible par une nuit noire avec une atmosphère pure;

(xi) l'expression «son bref» désigne un son d'une durée d'environ une seconde;

(xii) l'expression «son prolongé» désigne un son d'une durée de 4 à 6 secondes;

(xiii) le mot «sifflet» signifie tout appareil capable de reproduire les sons brefs et prolongés qui sont prescrits;

(xiv) l'expression «en train de pêcher» signifie en train de pêcher avec des filets, lignes ou chaluts, mais ne s'applique pas à la pêche avec des lignes trainantes.

PARTIE B

Feux et marques

Règle 2

(a) Un navire à propulsion mécanique faisant route doit porter:

(i) Au mât de misaine ou en avant de ce mât, ou bien, si le navire n'a pas de mât de misaine, sur la partie avant de ce navire, un feu blanc, disposé de manière à projecter une lumière ininterrompue sur tout le parcours d'un arc de l'horizon de 225 degrés (20 quarts du compas), soit 112,5 degrés (10 quarts) de chaque côté du navire, c'est-à-dire depuis l'avant jusqu'à 22,5 degrés (2 quarts) sur l'arrière du travers de chaque bord. Ce feu doit être visible d'une distance d'au moins 5 milles.

(ii) Soit à l'avant, soit à l'arrière du feu blanc prescrit à l'alinéa (i), un deuxième feu blanc de construction et de caractere semblables. Le deuxième feu blanc n'est pas obligatoire pour les navires de longueur inférieure à 45,75 m (ou 150 pieds), mais ils peuvent le porter.

(iii) Ces deux feux blancs doivent être placés dans un plan vertical au-dessus de la quille, de manière que l'un d'eux soit plus élevé que l'autre d'au moins 4,57 m (ou 15 pieds) et dans une position telle que le feu avant se trouve toujours à un niveau inférieur à celui du feu arrière. La distance horizontale entre ces deux feux blancs doit être au moins le triple de la distance verticale. Le plus bas de ces feux blancs ou, le cas échéant, le feu unique doit se trouver à une hauteur au-dessus du plat-bord qui ne soit pas inférieure à 6,10 m (ou 20 pieds) et, si la largeur du navire dépasse 6,10 m (ou 20 pieds), à une hauteur au-dessus du plat-bord au moins égale à cette largeur, sans qu'il soit néanmoins nécessaire que cette hauteur dépasse 12,20 m (ou 40 pieds). En toute circonstance, les feux ou le feu, selon le cas, doivent être éloignés et placés au-dessus des autres feux et des superstructures pouvant gêner leur visibilité.

(iv) À tribord, un feu vert établi de manière à projeter une lumière ininterrompue sur tout le parcours d'un arc de l'horizon de 112,5 degrés (10 quarts du compas), c'est-à-dire depuis l'avant jusqu'à 22,5 degrés (2 quarts) sur l'arrière du travers à tribord. Ce feu doit être visible d'une distance d'au moins 2 milles.

(v) À bâbord, un feu rouge établi de manière à projeter une lumière ininterrompue sur tout le parcours d'un arc de l'horizon de 112,5 degrés (10 quarts du compas), c'est-à-dire depuis l'avant jusqu'à 22,5 degrés (2 quarts) sur l'arrière du travers à bâbord. Ce feu doit être visible d'une distance d'au moins 2 milles.

(vi) Lesdits feux vert et rouge doivent être munis du côté du navire d'écrans s'avançant au moins de 0,91 m (ou 3 pieds) en avant du feu, de telle sorte que leur lumière ne puisse être aperçue de tribord devant pour le feu rouge et de bâbord devant pour le feu vert.

(b) Un hydravion faisant route sur l'eau doit porter:

(i) À l'vant et dans le plan longitudinal milieu, à l'endroit où il peut être le plus visible, un feu blanc disposé de manière à projeter une lumière interrompue sur tout le parcours d'un arc de l'horizon de 220 degrés du compas, soit 110 degrés de chaque côté de l'hydravion; c'est-à-dire depuis l'avant jusqu'à 20 degrés sur l'arrière du travers de chaque bord; ce feu doit être visible d'une distance d'au moins 3 milles.

(ii) Sur l'extrémité de l'aile droite ou aile tribord un feu vert établi de manière à projeter une lumière ininterrompue sur tout le parcours d'un arc de l'horizon de 110 degrés du compas, c'est-à-dire depuis l'avant jusqu'à 20 degrés sur l'arrière du travers à tribord; ce feu doit être visible d'une distance d'au moins 2 milles.

(iii) Sur l'extrémité de l'aile gauche ou aile bâbord un feu rouge établi de manière à projeter une lumière ininterrompue sur tout le parcours d'un arc de l'horizon de 110 degrés du compas, c'est-à-dire depuis l'avant jusqu'à 20 degrés sur l'arrière du travers à bâbord; ce feu doit être visible d'une distance d'au moins 2 milles.

Règle 3

(a) Un navire à propulsion mécanique remorquant ou poussant un autre navire ou hydravion doit porter, outre ses feux de côté, deux feux blancs placés verticalement l'un au-dessus de l'autre à 1,83 m (ou 6 pieds) au moins l'un de l'autre. Lorsqu'il remorque et que la longueur de la remorque mesurée entre l'arrière du remorqueur et l'arrière du dernier navire remorqué dépasse 183 m (600 pieds), il doit porter trois feux blancs placés verticalement l'un au-dessus de l'autre de telle sorte que le feu supérieur et le feu inférieur se trouvent à la même distance du feu du milieu et que cette distance soit au moins égale à 1,83 m (6 pieds). Chacun de ces feux doit être de même construction, de mêmes caractéristiques, et être placé dans la même position que le feu blanc prescrit à la règle 2, (a) (i). Aucun de ces feux ne devra se trouver à une hauteur inférieure à 4,27 m (ou 14 pieds) au-dessus du plat-bord. Les navires à un seul mât peuvent porter ces feux sur ce mât.

(b) Le navire remorquant doit aussi montrer soit le feu de poupe prescrit à la règle 10, soit, au lieu de ce feu, un petit feu blanc en arrière de la cheminée ou du mât arrière sur lequel gouvernent les navires remorqués, mais ce feu ne doit pas être visible sur l'avant du travers du remorqueur.

(c) Entre le lever et le coucher du soleil, un navire à propulsion mécanique qui remorque doit, si la longueur de la remorque dépasse 183 m (600 pieds), porter à l'endroit le plus visible une marque noire biconique (deux cônes opposés par la base) d'au moins 0,61 m (2 pieds) de diamètre.

(d) Un hydravion amerri, lorsqu'il remorque un ou plusieurs hydravions ou navires, doit porter les feux prescrits à la règle 2, (b), (i) et (ii), (iii); il doit en outre porter un second feu blanc de même construction et caractéristiques que le feu blanc prescrit à la règle 2, (b) (i). Ce second feu doit être situé sur une même ligne verticale que le premier feu, au moins à une distance de 1,83 m (ou 6 pieds) au-dessus ou au-dessous de ce dernier.

Règle 4

(a) Un navire qui n'est pas maître de sa manoeuvre doit, pendant la nuit, porter à l'endroit où ils seront le plus apparents et, si ce navire est à propulsion mécanique, au lieu des feux prescrits à la règle 2, (a) (i) et (ii), deux feux rouges disposés verticalement à une distance l'un de l'autre d'au moins 1,83 m (ou 6 pieds). Ils doivent être de caractéristiques suffisantes pour être visibles sur tout l'horizon d'une distance d'au moins 2 milles. De jour, ce même navire doit porter sur une ligne verticale et à 1,83 m (ou 6 pieds) au moins de distance l'un de l'autre, à l'endroit où ils sont le plus apparents, deux ballons ou marques noirs, de 0,61 m (ou 2 pieds) au moins de diamètre chacun.

(b) Un hydravion amerri qui n'est pás maitre de sa manoeuvre peut porter à l'endroit où ils sont le plus apparents, à la place du feu prescrit par la règle 2, (b) (i), deux feux rouges disposés verticalement à une distance l'un de l'autre d'au moins 0,92 m (ou 3 pieds); ils doivent être de caractéristiques suttisantes pour être visibles sur tout l'horizon d'une distance d'au moins 2 milles. Pendant le jour, l'hydravion peut porter sur une ligne verticale à 0,92 m (ou 3 pieds) au moins de distance l'un de l'autre, à l'endroit où ils sont le plus apparents, deux ballons ou marques noirs de 0,61 m (ou 2 pieds) de diamètre minimum.

(c) Un navire en train de poser ou de relever un câble sous-marin ou une bouée, ou un navire effectuant des opérations d'hydrographie ou des travaux sous-marins, ou un navire effectuant un ravitaillement en mer ou occupé à des opérations de décollage ou d'appontage d'avions et qui, en raison même de ces travaux, ne peut s'écarter de la route des navires qui s'approchent, doit porter, au lieu des feux prescrits à la règle 2, (a) (i) et (ii), ou à la règle 7, (a) (i), trois feux placés l'un au-dessus de l'autre sur une ligne verticale, de telle sorte que le feu supérieur et le feu inférieur se trouvent à la même distance du feu central et que cette distance soit au moins égale à 1,83 m (ou 6 pieds). Le feu supérieur et le feu inférieur doivent être rouges, le feu du milieu blanc. Ils auront des caractéristiques suffisantes pour être visibles sur tout l'horizon d'une distance d'au moins 2 milles. De jour, le navire doit porter sur une même ligne verticale, à 1,83 m (ou 6 pieds) au moins l'un de l'autre, et placées dans l'endroit le plus apparent, trois marques de 0,61 m (ou 2 pieds) au moins de diamètre, dont la plus haute et la plus basse seront de forme sphérique et de couleur rouge, celle du milieu de forme biconique et de couleur blanche.

(d) (i) Un navire effectuant des opérations de dragage de mines doit porter un feu vert à la pomme du mât de misaine et un ou deux feux verts au bout ou aux bouts de la vergue de misaine du bord ou des bords où le danger est signalé. Ces feux doivent être portés en plus des feux prescrits par la règle 2, (a) (i), ou la règle 7, (a) (i), selon le cas, et doivent avoir des caractéristiques telles qu'ils soient visibles tout autour de l'horizon à une distance de 2 milles ou moins. De jour, il doit porter trois boules noires d'un diamètre d'au moins 0,61 m (2 pieds), placées aux mêmes endroits que les feux verts.

(ii) Le port de ces feux ou boules indique qu'il est dangereux pour d'autres navires de s'approcher à moins d'un demi-mille de l'arrière du dragueur de mines ou à moins d'un quart de mille du bord ou des bords ou le danger est signalé.

(e) Les navires et les hydravions mentionnés dans la présente règle, lorsqu'ils n'ont pás d'erre, ne doivent montrer ni les feux de côté ni le feu arrière, mais ils doivent les montrer lorsqu'ils ont de l'erre.

(f) Les feux et marques de jour prescrits par la présente règle doivent être considérés par les autres navires comme des signaux indiquant que le navire qui les montre n'est pas maître de se manoeuvre et ne peut, en conséquence, s'écarter de la route.

(g) Ces derniers signaux ne sont pas des signaux de navires en détresse et demandant assistance. Ces derniers sont mentionnés à la règle 31.

Règle 5

(a) Tout navire à voile qui fait route et tout navire ou hydravion remorqués doivent porter les feux respectivement prescrits dans la régle 2 pour un navire à propulsion mécanique ou hydravion faisant route, à l'exception des feux blancs prescrits dans la dite régle, qu'ils ne doivent jamais porter. Ils doivent aussi porter les feux arriére prescrits à la régle 10, étant entendu que les navires remorqués, à l'exception du dernier navire remorqué, peuvent porter au lieu de ce feu arrière, un petit feu blanc ainsi qu'il est prescrit à la règle 3, (b).

(b) En plus des feux prescrit au paragraphe (a), un navire à voile peut porter à la partie supérieure du mât de misaine deux feux disposés verticalement l'un au-dessus de l'autre et suffisamment écartés pour être nettement distingués. Le feu supérieur será rouge et le feu inférieur será vert. Ces deux feux doivent être construits et fixés comme il est prescrit à la règle 2, (a) (i), et doivent être visibles à une distance d'au moins 2 milles.

(c) Un navire poussé en avant par un demorqueur doit porter à l'extrémité avant un feu vert à tribord et un feu rouge à bâbord, présentant les mêmes caractéristiques que les feux décrits à la règle 2, (a) (iv) et être munis d'écrans tels que ceux prescrits par la règle 2, (a) (vi); étant entendu que, si des navires, quel qu'en soit le nombre, sont poussés en avant en groupe, ils montreront les mêmes feux que s'il n'y avait qu'un seul navire.

(d) Du lever au coucher du soleil, un navire qui est remorqué doit porter, si la longueur de la remorque dépasse 183 m (600 pieds), une marque noire à forme biconique d'au moins 0,61 m de diamètre (2 pieds) placés à l'endroit plus apparent.

Règle 6

(a) Lorsqu'il est impossible, du fait du mauvais temps ou pour une autre cause valable, de mettre à poste fixe les feux vert et rouge, ces feux doivent être tenus sous la main, allumés et prêts à être montrés immédiatement. A l'approche d'un autre navire ou si l'on s'approche d'un autre navire, on doit montrer ses feux à leur bord respectif, suffisamment à temps pour prévenir la collision, de telle sorte qu'ils soient bien apparents et que le feu vert ne puisse être aperçu de bâbord, ni le feu rouge de tribord, et, s'il est possible, de telle sorte qu'ils ne puissent être vus au-delà de 22,5 degrés (2 quarts) sur l'arrière du travers de leur bord respectif.

(b) Afin de rendre plus facile et plus sûr l'emploi de ces feux portatifs, les fanaux doivent être peints extérieurement de la couleur du feu qu'ils contiennent respectivement, et doivent être munis d'écrans convenables.

Règle 7

Les navires à propulsion mécanique de moins de 19,80 m (65 pieds) de long et les navires marchant à l'aviron ou à la voile de moins de 12,19 m (40 pieds) de long ainsi que les embarcations à l'aviron, lorsqu'ils font route, ne sont pas astreints à porter les feux prescrits aux règles 2, 3 et 5; mais, s'ils ne les portent pas, ils doivent être pourvus des feux suivants:

(a) Sous réserve des dispositions des paragraphes (b) et (c), les navires à propulsion mécanique de moins de 19,80 m (65 pieds) doivent porter:

(i) Sur la partie avant du navire et à l'endroit le plus apparent, et à 2,75 m (9 pieds) au moins au-dessus du plat-bord, un feu blanc construit et fixé comme il est prescrit à la règle 2, (a) (i), et d'une intensité suffisante pour être visible à une distance d'au moins 3 milles.

(ii) Des feux de côté, vert et rouge, construits et fixés comme il est prescrit à la règle 2, (a) (iv) et (v), et d'une intensité suffisante pour être visibles d'une distance d'au moins 1 mille, ou un fanal combiné pour montrer un feu vert et un feu rouge depuis l'avant jusqu'à 22,5 degrés (2 quarts) sur l'arrière du travers de leur bord respectif. Ce fanal ne doit pas être placé à moins de 0,91 m (3 pieds) au-dessous du feu blanc.

(b) Quand ils remorquent ou poussent un autre navire, les navires à propulsion mécanique de moins de 19,80 m (65 pieds) de longueur doivent porter:

(i) En plus des feux de côté ou du fanal combiné prescrits à l'alinéa (a) (ii), deux feux blancs placés sur une ligne verticale, à 1,22 m (4 pieds) au moins l'un de l'autre. Chacun de ces feux doit être de même construction et de mêmes caractéristiques que le feu blanc prescrit à l'alinéa (a) (i), et l'un d'eux doit être placé dans la même position. Les navires à un seul mât peuvent porter ces feux sur ce mât.

(ii) Soit de feu de poupe prescrit à la règle 10, soit, au lieu de ce feu, un petit feu blanc en arrière de la cheminée ou du mât arrière sur lequel gouvernent les navires remorqués, mais ce feu ne doit pás être visible sur l'avant du travers.

(c) Les navires à propulsion mécanique de moins de 12,19 m (40 pieds) peuvent porter le feu blanc à moins de 2,75 m (9 pieds) au-dessus du plat-bord, mais ce feu doit être porté au moins à 0,91 m (3 pieds) au-dessus des feux de côté ou du fanal combiné prescrits au paragraphe (a) (ii).

(d) Sauf dans les cas prévus au paragraphe (f), les navires de moins de 12,19 m (40 pieds) à l'aviron ou à la voile s'ils ne portent pas les feux de côté, doivent porter à l'endroit le plus apparent, un fanal montrant un feu vert d'un côté et un feu rouge de l'autre, de caractéristiques suffisantes pour être visibles à une distance d'au moins 1 mille et placé de telle sorte que le feu vert ne puisse être aperçu de bâbord, ni le feu rouge de tribord. Toutefois, s'il n'est pas possible de fixer ce fanal, il doit être maintenu allumé, sous la main et montré assez à temps pour prévenir une collision et de telle façon que le feu vert ne puisse être vu de bâbord, ni le feu rouge de tribord.

(e) Lorsqu'ils sont pris en remorque, les navires mentionnés dans la présente règle doivent porter, selon le cas, les feux de côté ou le fanal combiné prescrits aux paragraphes (a) ou (d) de la présente règle et un feu de poupe, conformément aux prescriptions de la règle 10, soit, à l'exception du dernier navire remorqué, un petit feu blanc, conformément aux prescriptions de l'alinéa (b) (ii). Lorsqu'ils sont poussés en avant, ils doivent porter à l'extrémité avant, selon le cas, les feux de côté ou le fanal combiné prescrits au paragraphes (a) ou (d) de la presente règle, étant entendu que si les navires auxquels s'applique cette règle, quel qu'en soit le nombre, sont poussés en avant en groupe, ils montreront les mêmes feux que s'il n'y avait qu'un seul navire régi par cette même règle, sauf si la longueur totale du groupe dépasse 19,80 m (65 pieds), auquel cas, les prescriptions de la règle 5 (c) doivent être appliquées.

(f) Les petites embarcations à l'aviron ou à la voile ne sont soumises qu'à l'obligation d'avoir sous la main une lampe électrique ou un fanal blanc allumé, prêts à être montrés à temps pour prévenir une collision.

(g) Les navires et embarcations mentionnés dans la présente règle ne sont pas obligés de porter des feux ou présente règle ne sont pas obligés 4 (a) et 11 (e) et la dimension des signaux de jour peut être moindre que celle qui est prescrite dans les règles 4 (c) et 11 (c).

Règle 8

(a) Un bateau-pilote à propulsion mécanique quand il est en service de pilotage et fait route, doit:

(i) Porter un feu blanc en tête de mât qui ne doit pas être placé à une hauteur inférieure à 6,10 m (20 pieds) au-dessus du plat-bord et doit être visible sur tout l'horizon à une distance d'au moins 3 milles, et porter à 2,40 m (8 pieds) au-dessous du dit feu, un feu rouge de même construction et mêmes caractéristiques. Si le bateau-pilote a une longueur de moins de 19,8 m (65 pieds) il peut porter le feu blanc à une hauteur qui ne soit pas inférieure à 2,65 m (9 pieds) au-dessus du plat-bord et le feu rouge à une distance de 1,22 m (4 pieds) au-dessous du feu blanc.

(ii) Porter les feux de côté et les fanaux prescrits à la règle 2 (a) (iv) et (v) ou à la règle 7 (a) (ii) ou (d), selon le cas, ainsi que le feu de poupe prescrit à la règle 10.

(iii) Montrer un ou plusieurs feux provisoires intermittents «flare-up lights» à des intervalles ne dépassant pas dix minutes. Un feu blanc intermittent visible sur tout l'horizon peut être utilisé au lieu des «flare-up lights».

(b) Un bateau-pilote à voile quand il est en service de pilotage et fait route doit:

(i) Porter en tête de mât un feu blanc visible sur tout l'horizon à une distance d'au moins 3 milles.

(ii) Être équipé de feux de côté ou du fanal prescrit à la règle 5 (a) ou 7 (d), selon le cas. S'il s'approche d'un autre navire ou s'il en voit un s'approcher, il doit avoir ces feux prêts à servir et doit les démasquer à de courts intervalles, pour indiquer la direction de son cap; mais le feu vert ne doit pas paraître de bâbord ni le feu rouge de tribord. Ce navire doit également porter le feu de poupe prescrit à la règle 10.

(iii) Montrer un ou plusieurs «flare-up lights» à des intervalles ne dépassant pas dix minutes.

(c) Un bateau-pilote en service de pilotage lorsqu'il ne fait pas route, doit porter les feux et montrer les «flare-up lights» prescrits aux paragraphes (a) (i) et (iii) ou (b) (i) et (iii), selon le cas. Lorsqu'il est mouillé, il doit porter également les feux de mouillage prescrits à la règle 11.

(d) Un bateau-pilote doit, lorsqu'il n'est pas en service de pilotage, porter les feux ou marques prescrits pour des navires semblables de même longueur.

Règle 9

(a) Les bateaux de pêche lorsqu'ils ne sont pas en train de pêcher doivent montrer des feux ou marques prescrits pour les navires semblables de leur longueur.

(b) Les bateaux en train de pêcher doivent, lorsqu'ils font route ou lorsqu'ils sont au mouillage, montrer seulement les feux ou marques prescrits à la présente règle qui doivent être visibles au moins à une distance de 2 milles.

(c) (i) Les bateaux occupés à chaluter c'est-à-dire traînant un chalut ou autre appareil immergé doivent porter deux feux disposés verticalement l'un au-dessus de l'autre et séparés par une distance de 1,22 m (4 pieds) au moins et de 3,65 m (12 pieds) au plus. Le feu supérieur doit être vert et le feu inférieur blanc, chacun d'eux devant être visible tout autour de l'horizon. Le feu inférieur doit être placé au-dessus des feux de côté, à une hauteur au moins double de la distance qui separe les deux feux disposés verticalement.

(ii) Ces bateux peuvent en outre porter un feu blanc de même construction que le feu blanc prescrit à la règle 2 (a) (ii), mais ce feu doit être porté à une hauteur inférieure aux feu vert et blanc visibles sur tout l'horizon et sur l'arrière de ces feux.

(d) Les bateaux en train de pêcher, à l'exception des bateux qui chalutent, doivent porter les feux prescrits au paragraphe (c) (i); toutefois, celui des deux feux placés verticalement qui occupe la position supérieure doit être rouge. Ces bateaux, si leur longueur est inférieure à 12,19 m (40 pieds), peuvent porter le feu rouge à une hauteur d'au moins 2,74 m (9 pieds) au-dessus du plat-bord, le feu blanc étant placé à 1,83 m (3 pieds) au moins au-dessous du feu rouge.

(e) Les bateaux mentionnés aux paragraphes (c) et (d) lorsqu'ils ont de l'erre doivent porter les feux de côté ou fanaux prescrits par la règle 2 (a) (iv) et (v) ou à la règle 7 (a) ii) et (d), selon lecas, ainsi que le feu de poupe prescrit par la règle 10. Lorsqu'ils n'ont pas d'erre, ils ne doivent montrer ni les feux de côté ni le feu de poupe.

(f) Les bateaux mentionnés au paragraphe (d), ayant un appareil au dehors s'étendant horizontalement à une distance supérieure à 153 m (500 pieds), doivent porter un feu blanc additionnel, visible sur tout l'horizon, à une distante horizontale de 1,83 m (6 pieds) au moins et de 6,10 m (20 pieds) au plus en dehors des feux disposés verticalement et dans la direction de l'appareil qui s'étend au dehors. Ce feu blanc additionnel doit être placé à une hauteur qui ne sera pas supérieure à celle du feu blanc prescrit au paragraphe (c) et (i) ni inférieure à celle des feux de côté.

(g) Outre les feux qu'ils sont tenus de porter, aux termes de la présente règle, les bateaux entrain de pêcher peuvent en cas de nécessité en vue d'attirer l'attention d'un navire qui s'approche, montrer un «flare-up light» ou peuvent orienter le faisceau de leur projecteur en direction du danger qui menace le navire qui s'approche, de telle façon que ce faisceau ne puisse gêner les autres navires. Ils peuvent en outre faire usage des feux de travail; les pêcheurs doivent tenir compte du fait que les feux de travail particulièrement lumineux ou insuffisamment masqués risquent de diminuer la visibilité des feux prescrits par la présente règle ou de rendre moins net leur caractère distinctif.

(h) De jour, les bateaux en train de pêcher doivent indiquer qu'ils sont en opération en montrant à l'endroit le plus visible une marque noire formée de deux cônes ayant chacun au moins 61 cm (2 pieds) de diamètre et réunis par la pointe, l'un au-dessus de l'autre. S'ils ont moins de 19,80 m (65 pieds) de long, ces navires peuvent remplacer cette marque noire par un panier. Si leur appareil s'étend horizontalement au dehors à une distance de plus de 153 m (500 pieds), les bateaux en train de pêcher doivent montrer en plus un cône noir, la pointe en haut, dans l'alignement de l'appareil qui se trouve dehors.

Règle 10

(a) Sauf dispositions contraires des présentes règles, un navire qui fait route doit porter à son arrière un feu de poupe blanc construit, fixé et muni d'écrans, de manière à projeter une lumière ininterrompue sur un arc d'horizon de 135 degrés (12 quarts du compas), soit 67,5 degrés (6 quarts) de chaque bord à partir de l'arrière. Ce feu doit être visible d'au moins 2 milles.

(b) À bord des petits bâtiments, lorsqu'il n'est pas possible à cause de mauvais temps ou pour toute autre raison suffisante de maintenir ce feu en place, on devra avoir sous la main et prêt à servir une lampe électrique ou un fanal blanc allumé, qui será montré suffisamment à temps pour éviter un abordage à l'approche de tout navire qui le rattrape.

(c) Un hydravion amerri et faisant route doit porter sur sa queue un feu blanc établi de manière à projeter une lumière ininterrompue sur un arc d'horizon de 140 degrés de telle façon qu'il puisse être visible sur 70 degrés de chaque bord et à partir de l'arrière. Ce feu doit être visible d'une distance d'au moins 2 milles.

Règle 11

(a) Un navire de moins de 45,75 m (150 pieds) de longueur, lorsqu'il est au mouillage, doit porter à l'avant, à l'endroit le plus apparent, un feu blanc visible sur tout l'horizon à une distance d'au moins 2 milles. Ce navire peut également porter un second feu blanc à l'endroit prescrit au paragraphe (b) de la présente règle, mais n'est pas obligé de le faire. Dans de cas où il est porté, le second feu blanc doit être visible à une distance d'au moins 2 milles et placé de telle façon qu'il soit autant que possible visible sur tout l'horizon.

(b) Un navire de 45,75 m (150 pieds) de longueur ou plus, lorsqu'il est au mouillage, doit porter près de l'étrave à une hauteur au-dessus du plat-bord de 6,10 m au moins (ou 20 pieds) un feu blanc semblable à celui mentionné au paragraphe précédent, et à l'arrière, ou près de l'arrière, un second feu semblable, qui doit être à une hauteur telle qu'il ne se trouve pas à moins de 4,57 m (15 pieds) au-dessous du feu avant. Ces deux feux doivent être visibles à une distance d'au moins 3 milles et placés de telle façon qu'ils soient autant que possible visibles sur tout l'horizon.

(c) Du lever au coucher du soleil, tout navire au mouillage doit porter à l'avant, à l'endroit le plus apparent, une boule noire de 0,61 m (2 pieds) de diamètre au moins.

(d) Tout navire possant ou relevant un câble sousmarin, une bouée, ou effectuant des operations hydrographiques ou autres opérations sous-marines, lorsqu'il est mouillé, doit porter les feux et marques prescrits par la règle 4 (c) en plus de ceux qui sont prescrits suivant le cas par les autres alinéas précédents de la présente règle.

(e) Tout navire échoué doit porter le ou les feux prescrits aux paragraphes (a) ou (b), ainsi que deux feux rouges prescrits à la règle 4 (a). De jour, il doit porter, à l'endroit le plus apparent, trois boules noires de 0,61 m (2 pieds) de diamètre au moins chacune, placées l'une au-dessus de l'autre sur une même ligne verticale et distantes l'une de l'autre de 1,83 m (ou 6 pieds) au moins.

(f) Un hydravion amerri et au mouillage, d'une longueur inférieure à 45,75 m (ou 150 pieds) doit porter, à l'endroit le plus apparent, un feu blanc visible de tout l'horizon et d'une distance d'au moins 2 milles.

(g) Un hydravion amerri et au mouillage, d'une longueur égale ou supérieure à 45,75 m (150 pieds) doit porter, à l'endroit le plus apparent, un feu blanc à l'avant et un feu blanc à l'arrière, tous deux visibles de tout l'horizon et d'une distance d'au moins 3 milles. En outre, si l'hydravion a plus de 45,75 m (150 pieds) d'envergure, il doit porter un feu blanc de chaque côté pour indiquer l'envergure maxima, ces feux étant visibles dans la mesure du possible de tout l'horizon et d'une distanec d'au moins 1 mille.

(h) Un hydravion échoué doit porter un feu de mouillage ou les feux prévus aux paragraphes (f) et (g). En outre, il portera deux feux rouges placés sur la même ligne verticale, distantes l'un de l'autre d'au moins 0,91 m (3 pieds) et placés de manière à être visibles de tout l'horizon.

Règle 12

Tout navire ou hydravion amerri peut, pour appeler l'attention et, si nécessaire, montrer, en plus des feux prescrits par les présentes règles, un «flare-up light» ou faire usage de tout signal détonnant ou de tout autre signal sonore efficace ne pouvant être confondu avec aucun autre signal autorisé par ailleurs dans les présentes règles.

Règle 13

(a) Rien dans les présentes règles ne doit gêner l'exécution de prescriptions spéciales édictées par un gouvernement quelconque quant à un plus grand nombre de feux de positions ou de signaux à mettre à bord des bâtiments de guerre, navires naviguant en convoi ou des bateaux en train de pêcher et constituant une flotille de pêche, ou des hydravions amerris.

(b) Toutes les fois que le gouvernement intéressé considère qu'un navire de la marine de guerre ou tout autre navire militarisé, ou qu'un hydravion amerri de construction spéciale ou affecté à des buts spéciaux ne peut se conformer à toutes les dispositions de l'une quelconque des présentes règles en ce qui concerne le nombre, l'emplacement, la portée ou le secteur de visibilité des feux ou des marques, sans gêner les fonctions mtlitaires du navire ou de l'hydravion, ce navire ou cet hydravion doit se conformer à telles autres dispositions relatives au nombre, à l'emplacement, à la portée ou au secteur de visibilité des feux ou marques jugées par son gouvernement susceptibles, dans ces cas, de permettre d'appliquer ces règles d'aussi près que possible.

Règle 14

Toute navire faisant route à la voile et en même temps au moyen d'une machine, doit porter, de jour, à l'avant, à l'endroit où il será le plus apparent, un cône noir d'au moins 0,61 m (ou 2 pieds) de diamètre à la base, la pointe en bas.

PARTIE C

Signaux sonores et conduite a tenir par visibilité réduite

Préliminaires

1. Le fait de disposer de renseignements obtenus au moyen du radar ne dégage aucun navire de l'obligation d'observer strictement les règles et, notamment, les prescriptions contenues dans les règles 15 et 16.

2. L'annexe aux règles contient des recommandations ayant pour objet de faciliter l'emploi du radar comme aide en vue de prévenir des abordages en visibilité réduite.

Règle 15

(a) Un navire à propulsion mécanique d'une longueur de 12,19 m (40 pieds) ou plus doit être pourvu d'un sifflet d'une sonorité suffisante, actionné par la vapeur ou par tout autre moyen pouvant la remplacer et placé de telle sorte que le son ne puisse être arrête par aucun obstacle. Il doit être aussi pourvu d'un cornet de brume actionné mécaniquement, ainsi que d'une cloche, l'un et l'autre suffisamment puissants. Un navire à voile d'une longueur de 12,19 m (40 pieds) ou plus, doit avoir un cornet de brume et une cloche, comme il est indiqué plus haut.

(b) Pour les navires faisant route, tous les signaux prescrits dans le présent article doivent être émis:

(i) au moyen du sifflet à bord des navires à propulsion mécanique;

(ii) au moyen du cornet de brume à bord des navires à voile;

(iii) au moyen du sifflet ou du cornet de brume à bord des navires remorqués.

(c) Tant de jour que de nuit, par temps de brume, de brouillard, de bruine, de neige ou pendant les forts grains de pluie ainsi que dans toutes autres conditions limitant de la même manière la visibilité, les signaux prescrits par la présente règle seront employés comme suit:

(i) Un navire à propulsion mécanique ayant de l'erre doit faire entendre un son prolongé à des intervalles de deux minutes au plus.

(ii) Un navire à propulsion mécanique faisant route, mais stoppé et n'ayant pas d'erre, doit faire entendre à des intervalles ne dépassant pas deux minutes, deux sons prolongés séparés par un intervalle d'une seconde environ.

(iii) Un navire à voile faisant route doit faire entendre à des intervalles n'excédant pas une minute, un son quand il est à tribord amures, deux sons consécutifs quand il est à bâbord amures, et trois sons consécutifs quand il a le vent de l'arrière du travers.

(iv) Un navire au mouillage doit sonner la cloche rapidement pendant cinq secondes environ, à des intervalles n'excédant pas une minute. Sur les navires d'une longueur supérieure à 106,75 m (ou 350 pieds), on devra sonner la cloche sur la partie avant du navire et, de plus, sur la partie arrière, à des intervalles ne dépassant pas une minute, faire entendre un gong ou tout autre instrument dont le son et le timbre ne peuvent être confondus avec ceux de la cloche. Tout navire au mouillage peut en outre, conformément à la règle 12, faire entendre trois sons consécutifs, à savoir: un son bref suivi d'un son prolongé et d'un son bref, pour signaler sa position, et la possibilité d'une collision à un navire qui s'approche.

(v) Un navire qui remorque, tout navire employé à poser ou à relever un câble sous-marin ou une bouée, tout navire faisant route et ne pouvant s'écarter de la route d'un navire qui s'approche parce qu'il n'est pas maître de sa manoeuvre ou est incapable de manoeuvrer comme l'exigent des présentes règles doit, au lieu des signaux prescrits aux paragraphes (i), (ii) et (iii), faire entendre, à des intervalles ne dépassant pas une minute, trois sons consécutifs à savoir: un son prolongé suivi de deux sons brefs.

(vi) Un navire remorqué ou, s'il en est remorqué plus d'un, le dernier navire du convoi seulement, s'il a un équipage à bord, doit faire entendre à des intervalles ne dépassant pas une minute, quatre sons consécutifs, à savoir: un son prolongé suivi de trois sons brefs. Dans la mesure du possible, ce signal sera émis immédiatement après le signal donné par le navire remorqneur.

(vii) Un navire échoué doit faire sonner la cloche et, en cas de besoin, faire entendre le gong comme il est prescrit à l'alinéa (iv); de plus, il doit faire entendre trois coups de cloche séparés et distincts immédiatement avant et après avoir fait entendre cette sonnerie rapide de la cloche.

(viii) Un bateau en train de pêcher, qu'il fasse route ou qu'il soit au mouillage, doit faire entendre à des intervalles ne dépassant pas une minute le signal prescrit à l'alinéa (v). Un navire qui pêche avec des lignes traînantes et fait route doit faire entendre les signaux prescrits selon le cas aux alinéas (i), (ii) et (iii).

(ix) Un navire d'une longueur inférieure à 12,19 m (40 pieds), une embarcation à l'aviron ou un hydravion amerri n'est pas astreint à faire entendre les signaux mentionnés cidessus, mais lorsqu'il ne le fait pas il doit faire entendre un autre signal sonore efficace à des intervalles ne dépassant pas une minute.

(x) Un navire-pilote à propulsion mécanique, lorsqu'il est en service de pilotage peut, outre les signaux prescrits aux alinéas (i), (ii) et (iv), faire entendre un signal d'identification consistant en quatre sons brefs.

Règle 16

(a) Tout navire ou hydravion hydroplanant se trouvant dans une zone de brume, brouillard, bruine, neige, ou forts grains de pluie, ainsi que dans toutes autres conditions limitant de la même manière la visibilité, doit marcher à une vitesse modérée, en tenant attentivement compte des circonstances et des conditions existantes.

(b) Tout navire à propulsion mécanique qui entend, dans une direction qui lui parâit être sur l'avant du travers, le signal de brume d'un navire dont la position est incertaine, doit, autant que les circonstances du cas le comportent, stopper sa machine et ensuite naviguer avec précaution jusqu'à ce que le danger de collision soit passé.

(c) Tout navire à propulsion mécanique qui detecte la présente d'un autre navire sur l'avant du travers avant d'avoir entendu ses signaux de brume ou d'être en contact visuel avec lui, peut manoeuvrer de bonne heure et franchement pour éviter de se trouver en position très rapprochée. Mais si cette dernière position ne peut être évitée, il doit, dans toute la mesure ou les circonstances le permettent, stopper sa machine en temps utile afin d'éviter l'abordage et ensuite naviguer avec précaution jusqu'à ce que le danger d'abordage soit passé.

PARTIE D

Règles de barre et de route

Préliminaires

1. Toute manoeuvre décidée en application ou par suite de l'interprétation des présentes règles doit être exécutée franchement, largement à temps, et comme doit le faire un bon marin.

2. Le risque de collision peut, quand les circonstances le permettent, être constaté par l'observation attentive du relèvement au compas d'un navire qui s'approche. Si ce relèvement ne change pas d'une façon appréciable, on doit en conclure que ce risque existe.

3. Les marins doivent tenir compte du fait qu'un hydravion qui amerrit ou décolle ou qui manoeuvre dans des conditions atmosphériques défavorables peut se trouver dans l'impossibilité de modifier au dernier moment la manoeuvre qu'il a envisagée.

4. Les règles 17 à 24 ne s'appliquent qu'aux navires qui sont en vue les uns des autres.

Règle 17

(a) Lorsque deux navires à voile s'approchent l'un de l'autre, de manière à faire craindre une collision, l'un d'eux doit s'écarter de la route de l'autre comme il suit, savoir:

(i) Quand chacun des navires reçoit le vent d'un bord différent, celui qui reçoit le vent de bâbord doit s'écarter de la route de l'autre.

(ii) Quand les deux navires reçoivent le vent du même bord celui qui est au vent doit s'écarter de la route de celui qui est sous le vent.

(b) Pour l'application de la présente règle, le côté d'où vient le vent doit être considéré comme étant celui du bord opposé au bord de brassage de la grande voile, ou, dans le cas d'un navire à phares carrés, le côté opposé au bord de brassage de la plus grande voile aurique (ou triangulaire).

Règle 18

(a) Lorsque deux navires à propulsion mécanique font des routes directement opposées ou à peu près oposées, de manière à faire craindre une collision, chacun d'eux doit venir sur tribord de manière à passer par bâbord l'un de l'autre. Cette règle ne s'applique qu'au cas où les navires ont le cap l'un sur l'autre ou presque l'un sur l'autre en suivant des directions opposées, de telle sorte que la collision soit à craindre; elle ne s'applique pas à deux navires qui, s'ils continuent leurs routes respectives, se croisent sûrement sans se toucher. Les seuls cas que vise cette règle sont ceux dans lesquels chacun des deux navires a le cap l'un sur l'autre, ou presque l'un sur l'autre, en d'autres termes, les cas dans lesquels, pendant le jour, chaque navire voit les mâts de l'autre navire l'un par l'autre ou à très peu près l'un par l'autre, et tout à fait ou à très peu près dans le même alignement que les siens; et, pendant la nuit, le cas où chaque navire est placé de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre. Il ne s'applique pas, pendant le jour, au cas où un navire en aperçoit un autre droit devant lui et coupant sa rout, ni, pendant la nuit, au cas où chaque navire presentant son feu rouge voit le feu de même couleur de l'autre, ou chaque navire présentant son feu vert voit le feu de même couleur de l'autre; ni aux cas où un navire aperçoit droit devant lui un feu rouge sans voir de feu vert, ou aperçoit droit devant lui un feu vert sans voir de feu rouge; enfin, ni au cas ou un navire aperçoi à la fois un feu vert et un feu rouge dans tout outre direction que droit devant ou à peu près.

(b) Pour l'application de la présente règle et des règles 19 à 29 inclusivement, à l'exception des règles 20 (c) et 28, un hydravion amerri doit être consideré comme un navire et l'expression «navire à propulsion mécanique» doit être intérprétée en conséquence.

Règle 19

Lorsque deux navires à propulsion mécanique font des routes qui se croisent, de manière à faire craindre une collision, le navire qui voit l'autre par tribord doit s'écarter de la route de cet autre navire.

Règle 20

(a) Lorsque deux navires l'un à propulsion mécanique et l'autre à voiles, courent de manière à risquer de se rencontrer, le navire à propulsion mécanique doit s'écarter de la route du navire à voiles, sauf exceptions prévues aux règles 24 et 26.

(b) Cette règle ne donne pas à un navire à voiles le droit de gêner le libre passage dans un chenal étroit d'un navire à propulsion mécanique qui ne peut naviguer qu'à l'intérieur d'un tel chenal.

(c) Un hydravion amerri doit, autant que possible, se tenir à l'écart de tout navire et éviter de gêner sa navigation. Toutefois, lorsqu'il y a danger de collision, cet hydravion doit se conformer aux présentes règles.

Règle 21

Lorsque d'après les présentes règles, l'un des deux nanavires doit changer sa route, l'autre doit conserver la sienne et maintenir sa vitesse. Quand pour une cause quelconque, ce dernier navire se trouve tellement près de l'autre qu'une collision ne peut être évitée par la seule manoeuvre du navire qui doit laisser la route libre, il doit de son côté faire telle manoeuvre qu'il jugera la meilleure pour éviter la collision (voir règles 27 et 29).

Règle 22

Tout navire qui est tenu, d'après les présentes règles, de s'écarter de la route d'un autre navire, doit, autant que possible, manoeuvrer de bonne heure et franchement pour répondre à cette obligation et doit, si les circonstances le permettent, éviter de couper la route de l'autre navire sur l'avant de celui-ci.

Règle 23

Tout navire à propulsion mécanique qui est tenu, d'après les présentes règles, de s'écarter de la route d'un autre navire, doit, s'il s'approche de celui-ci, réduire au besoin sa vitesse ou même stopper ou marcher en arrière si les cinconstances la rendent nécessaire.

Règle 24

(a) Quelles que soient les prescriptions des présentes règles, tout navire qui en rattrape un autre doit s'écarter de la route de ce dernier.

(b) Tout navire qui se rapproche d'un autre en venant d'une direction de plus de 22,5 degrés (2 quarts) sur l'arrière du travers de ce dernier, c'est-à-dire qui se trouve dans une position telle, par rapport au navire que est rattrapé, qu'il ne pourrait, pendant la nuit, apercevoir aucun des feux de côté de celui-ci, doit être considéré comme un navire qui en rattrape un autre; et aucun changement ultérieur dans le relèvement entre les deux navires ne pourra faire considérer le navire qui rattrape l'autre comme croisant la route de ce dernier au sens propre des présentes règles, et ne pourra l'affranchir de l'obligation de s'écarter de la route du navire rattrapé jusqu'à ce qu'il l'ait tout à fait dépassé et paré.

(c) Si le navire qui en rattrape un autre ne peut pas toujours reconnaître avec certitude s'il est sur l'avant ou sur l'arrière de cette direction par rapport à ce dernier, il doit, s'il y a doute, se considérer comme un navire qui en rattrape un autre et s'écarter de la route de celui-ci.

Règle 25

(a) Tout navire à propulsion mécanique faisant route dans un chenal étroit doit, quand la prescription est d'une exécution possible et sans danger, prendre la droite du chenal ou du milieu du passage.

(b) Lorsqu'un navire à propulsion mécanique s'approche d'un coude dans un chenal étroit où il ne peut voir un autre navire s'approchant en sens inverse, le premier navire doit, au moment où il arrive à la distance d'un demi mille (1/2 mille) du coude, faire entendre un son prolongé de son sifflet. Tout navire à propulsion mécanique entendant ce signal de l'autre côté du coude doit répondre par un signal analogue. Qu'il ait ou non entendu un signal en réponse au sien, le premier navire doit passer ce coude avec précaution et en conservant une bonne veille.

(c) Dans un chenal étroit, un navire à propulsion mécanique de moins de 19,80 m (65 pieds) ne doit pas gêner le libre passage d'un navire qui ne peut naviguer qu'à l'intérieur d'un tel chenal.

Règle 26

Tout bateau qui n'est pas en train de pêcher, à l'exception de ceux auxquels s'appliquent les prescriptions de la règle 4, doit lorsqu'il fait route s'écarter de la route des navires en train de pêcher. La présente règle ne donne pas aux bateaux en train de pêcher le droit d'obstruer un chenal fréquenté par des navires autres que des bateaux de pêche.

Règle 27

En appliquant et en interprétant les présentes règles, on doit tenir compte de tous les dangers de navigation et d'abordage, ainsi que de toutes circonstances particulières, y compris les possibilités des navires et hydravions en jeu, qui peuvent entraîner la necessité de s'écarter des règles ci-dessus pour éviter un danger immédiat.

PARTIE E

Signaux sonores pour navires en vue l'un de l'autre

Règle 28

(a) Lorsque des navires sont en vue l'un de l'autre, un navire à propulsion mécanique faisant route doit, en changeant sa route conformément à l'autorisation ou aux prescriptions des présentes règles, indiquer ce changement par les signaux suivants émis au moyen de son sifflet:

Un son bref pour dire: «Je viens sur tribord».

Deux sons brefs pour dire: «Je viens sur bâbord».

Trois sons brefs pour dire: «Mes machines sont en arrière».

(b) Lorsqu'un navire à propulsion mécanique qui, conformément aux présentes règles, doit conserver sa route et maintenir sa vitesse, est en vue d'un autre navire et ne se sent pas assuré que l'autre navire prend les mesures nécessaires pour éviter l'abordage, il peut exprimer son doute en émettant au sifflet une série rapide d'au moins cinq sons brefs. Ce signal ne doit pas dispenser un navire des obligations qui lui incombent conformément aux règles 27 et 29 ou à toute autre règle, ni de l'obligation de signaler toute manoeuvre effectuée conformément aux présentes règles, en faisant entendre les signaux sonores appropriés, prescrits par la présente règle.

(c) Tout signal au sifflet qui est mentionné à la présente règle peut être en outre indiqué par un dispositif visuel de signalisation consistant en un feu blanc visible sur tout l'horizon, à une distance d'au moins cinq milles et conçu de telle façon que son fonctionnement soit synchronisé avec celui du mécanisme du sifflet et qu'il demeure allumé et visible pendant toute la durée du fonctionnement du signal sonore.

(d) L'application des présentes règles ne devra en aucune façon gêner celle des règles spéciales établies par le Gouvernement de toute nation concernant l'emploi des signaux supplémentaires par coups de sifflet entre navires de guerre ou navires faisant partie d'un convoi.

PARTIE F

Divers

Règle 29

Rien de ce qui est prescrit dans les présentes règles ne doit exonérer un navire ou un hydravion amerri, ou son propriétaire, ou son capitaine, ou son équipage, des conséquences d'une négligence quelconque, soit au sujet des feux ou des signaux, soit dans la mise en oeuvre d'une veille appropriée, soit enfin au sujet de toute précaution que commandent l'expérience ordinaire du marin et les circonstances particulières dans lesquelles se trouve le navire.

Règle 30

Réserve relative aux règles de navigation dans les ports et à l'intérieur des terres

Rien dans les présentes règles ne doit entraver l'application de règles spéciales, dûment édictées par l'autorité locale, relativement à la navigation dans une rade, dans une rivière ou dans une étendue d'eau intérieure quelconque, y compris les plans d'eau réservés aux hydravions.

Règle 31

Signaux de détresse

(a) Lorsqu'un navire ou un hydravion amerri est en détresse et demande des secours à d'autres navires ou à la terre, il doit faire usage des signaux suivants, ensemble ou séparément, à savoir:

(i) Coups de canon ou autres signaux explosifs tirés à des intervalles d'une minute environ.

(ii) Un son continu produit par un appareil quelconque pour signaux de brume.

(iii) Fusées ou bombes projetant des étoiles rouges lancées une à une à de courts intervalles.

(iv) Un signal émis para radiotélégraphie ou par tout autre système de signalisation, se composant du groupe ... --- ... du code morse.

(v) Un signal radiotéléphonique consistant dans le mot «mayday».

(vi) Le signal de détresse N. C. du Code international.

(vii) Un signal consistant en un pavillon carré ayant, au-dessus ou en-dessous, une boule ou objet analogue.

(viii) Flames sur le navire (telles qu'on peut en produire en brûlant un baril de goudron, un baril d'huile, etc.).

(ix) Une fusée à parachute ou un feu à main produisant un feu rouge.

(x) Un signal fumigène produisant une quantité de fumée de couleur orange.

(xi) Mouvements lents et répétés de haut en bas des bras étendus de chaque côté.

Note. - Les navires en détresse peuvent utiliser le signal radiotélégraphique d'alarme ou le signal radiotéléphonique d'alarme pour attirer l'attention sur les appels et messages de détresse. Le signal radiotélégraphique d'alarme qui est destiné à déclencher les auto-alarmes radiotélégraphiques des navires équipés de ce dispositif, se compose d'une série de douze traits d'une durée d'une minute, la durée de chaque trait étant de quatre secondes et l'intervalle entre deux traits consécutifs étant d'une seconde. Le signal radiotéléphonique d'alarme se compose de deux tonalités émises alternativement pendant une durée allant de trente secondes à une minute.

(b) Est interdit l'usage de l'un quelconque des signaux ci-dessus, sauf dans le but d'indiquer qu'un navire ou un hydravion est en détresse, ainsi que l'usage de tout signal susceptible d'être confondu avec l'un des signaux ci-dessus.

ANNEXE AUX RÈGLES

Recommandations concernant l'utilisation des renseignements fournis par le radar en vue de prevenir les abordages en mer

1. Les déductions tirées de renseignements insuffisants fournis par le radar peuvent être dangereuses et doivent être évitées.

2. Un navire naviguant en visibilité réduite à l'aide de radar doit conformément aux prescriptions de la règle 16 (a) marcher à une vitesse modérée. L'ensemble des renseignements fournis par le radar constitue l'un des éléments d'appréciation dont il y a lieu de tenir compte pour fixer la vitesse modérée. À cet égard il faut se rappeler que les petits navires, les petits icebergs et autres objets flottants semblables peuvent ne pas être détectées par le radar.

Lês indications fournies par le radar, signalant la présence d'un ou plusieurs navires dans le voisinage, peuvent signifier que la vitesse modérée devrait être inférieure à celle qu'un marin n'ayant pas de radar eut pu considérer comme modérée dans le mêmes circonstances.

3. En naviguant en visibilité réduite, la distance et le relèvement d'un autre navire fournis par le radar ne constituent pas à eux seuls, aux termes de la règle 16 (b), une assurance suffisante quant à sa position pour dégager un navire de l'obligation de stopper sa machine et de naviguer avec précaution, quand un signal de brume est entendu sur l'avant du travers.

4. Lorsqu'une manoeuvre a été entreprise, conformément à la règle 16 (c), pour éviter une «situation très rapprochée», il est essentiel de s'assurer qu'une telle manoeuvre produit l'effet que l'on désire obtenir. Des changements de route ou de vitesse, ou ces deux changements à la fois, sont des manoeuvres pour lesquelles le marin doit être guidé par les circonstances du moment.

5. Un changement de route seul peut être la manoeuvre la plus efficace pour éviter de se trouver en «position très rapprochée», à condition:

(a) qu'il y ait une place suffisante;

(b) que la manoeuvre soit fait en temps utile;

(c) qu'elle soit franche, une succession de petits changements de route doit être évitée;

(d) que cette manoeuvre n'ait pas pour résultat d'amener le navire en «position três rapprochée» par rapport à d'autres navires.

6. Le choix du bord de l'abattée doit être laissé à l'initiative du marin qui doit être guidé par les circonstances du moment. Une abattée sur tribord, en particulier lorsque les navires semblent se rapprocher suivant des routes directement opposées ou à peu près opposées, est généralement préférable à une abattée sur bâbord.

7. Un changement de vitesse, soit seul, soit accompagné d'un changement de route, doit être important. Une succession de petits modifications de la vitesse doit être évitée.

8. Si une «situation trés rapprochée» est imminente, la manoeuvre la plus prudence peut consister à «casser l'erre» du navire.

REGULAMENTO PARA EVITAR ABALROAMENTOS NO MAR

PARTE A

Preliminares e definições

Regra 1

a) As presentes regras deverão ser seguidas por todos os navios e hidroaviões, quer no alto mar, quer em todas as águas a ele ligadas, salvo as excepções previstas pela regra 30. Quando, em virtude da sua construção especial, os hidroaviões não possam cumprir integralmente as disposições relativas aos faróis e balões, devem, no entanto, observá-las tão rigorosamente quanto as circunstâncias o permitam.

b) As regras relativas a faróis devem ser observadas em todos os estados de tempo, desde o pôr ao nascer do Sol. Durante este período não se devem mostrar quaisquer outras luzes que se possam confundir com os faróis regulamentares, que prejudiquem, a sua visibilidade ou características próprias, ou ainda interfiram com um eficiente serviço de vigia. Os faróis prescritos nestas regras podem também ser acesos entre o nascer e o pôr do Sol em condições de visibilidade reduzida e em quaisquer outras circunstâncias em que esta medida seja julgada necessária.

c) Nas regras seguintes, excepto onde resulte do contexto o contrário, deve observar-se:

i) A palavra «navio» inclui todo o engenho ou aparelho de qualquer natureza, excepto um hidroavião amarado, utilizado ou susceptível de ser utilizado como meio de transporte sobre a água;

ii) A palavra «hidroavião» inclui um barco que voe, ou qualquer outra aeronave que tenha condições para manobrar à superfície da água;

iii) A expressão «navio de propulsão mecânica» designa qualquer navio movido por máquina;

iv) Todo o navio de propulsão mecânica que navegue à vela e sem auxílio de máquina deve ser considerado como navio de vela; todo o navio que navegue com o auxílio de máquina, quer tenha ou não velas içadas ou caçadas, deve ser considerado navio de propulsão mecânica;

v) Um navio ou hidroavião amarado «está a navegar» quando não esteja ancorado, amarrado para terra ou encalhado;

vi) A expressão «altura acima da borda» designa a altura acima do pavimento contínuo mais elevado;

vii) O comprimento e a boca de um navio serão o comprimento de fora a fora e a maior largura do navio;

viii) O comprimento e a envergadura de um hidroavião serão o seu comprimento e envergadura máximos, dados pelo seu certificado de navigabilidade aérea. Na ausência de tal certificado as dimensões serão as que forem medidas directamente;

ix) Dois navios são considerados como «estando à vista um do outro» sòmente quando um possa ser observado visualmente pelo outro;

x) A palavra «visível», quando aplicada a faróis, significa visível numa noite escura com atmosfera clara;

xi) A expressão «som curto» significa um som de cerca de um segundo de duração;

xii) A expressão «som prolongado» significa um som de quatro a seis segundos de duração;

xiii) A palavra «apito» designa qualquer aparelho capaz de produzir os sons breves ou prolongados que sejam prescritos;

xiv) A expressão «ocupado a pescar» significa pescando com redes, linhas ou arrasto, mas não inclui a pesca com linhas a reboque (corripo).

PARTE B

Faróis e balões

Regra 2

a) Um navio de propulsão mecânica, navegando, deve trazer:

i) No mastro de vante, ou por ante a vante dele, ou ainda, caso o navio não tenha mastro de vante, na parte de vante do navio, um farol de luz branca construído de maneira a mostrar uma luz contínua num arco de horizonte de 225º (20 quartas da agulha) e colocado de forma a mostrar essa luz desde a proa até 112,5º (10 quartas) para cada bordo, isto é, desde a proa até 22,5º (2 quartas) para ré do través de cada bordo. A luz deste farol deve ser visível a uma distância não inferior a 5 milhas.

ii) A vante ou a ré do farol de luz branca mencionado na alínea i) deste parágrafo, um segundo farol de luz branca de construção e características semelhantes àquela luz. Não é obrigatório para os navios de comprimento inferior a 45,75 m (150 pés) trazerem este farol, podendo, no entanto, usá-lo.

iii) Estes dois faróis de luz branca deverão ser colocados no plano longitudinal médio do navio, de maneira que o de ré fique elevado sobre o de vante de pelo menos 4.60 m (15 pés).

A distância horizontal entre estes dois faróis deve ser, pelo menos, igual a três vezes a sua distância vertical.

O mais baixo destes dois faróis, ou o farol único, se for caso de existir só um, deve ficar a uma altura acima da borda não inferior a 6,10 m (20 pés) e, se a boca do navio exceder 6,10 m (20 pés), a uma altura acima da borda não inferior à sua boca, sem contudo ser necessário que esta altura ultrapasse 12,20 m (40 pés). Em todas as circunstâncias os faróis ou farol, consoante o caso, devem ser colocados de forma a ficarem afastados e acima de todas as outras luzes e das superstruturas que possam prejudicar a sua visibilidade.

iv) A estibordo, um farol de luz verde, construído de maneira a projectar uma luz ininterrupta sobre um arco de horizonte de 112,5º (10 quartas da agulha) e colocado de forma a mostrar essa luz desde a proa até 22,5º (2 quartas) para ré do través de estibordo.

Esta luz deve ser visível a uma distância não inferior a 2 milhas.

v) A bombordo, um farol de luz vermelha, construído de maneira a projectar uma luz ininterrupta sobre um arco de horizonte de 112,5º (10 quartas da agulha) e colocado de forma a mostrar essa luz desde a proa até 22,5º (2 quartas) para ré do través de bombordo.

Esta luz deve ser visível a uma distância não inferior a 2 milhas.

vi) Os referidos faróis da borda, verde e vermelho, devem ser munidos, pelo lado de dentro do navio, de anteparas que se prolonguem pelo menos 0,91 m (3 pés) para vante da luz, de tal forma que o farol verde não possa ser visto de bombordo e o farol vermelho não possa ser visto de estibordo.

b) Um hidroavião navegando à superfície da água deve trazer:

i) A vante e no plano longitudinal médio, no lugar onde melhor possa ser visto, um farol de luz branca, construído de maneira a projectar uma luz ininterrupta sobre um arco de horizonte de 220º da agulha e colocado de forma a mostrar essa luz desde a proa até 110º para cada bordo do hidroavião, isto é, desde a proa até 20º para ré do través, em cada bordo.

Esta luz deve ser visível a uma distância não inferior a 3 milhas.

ii) Na extremidade da asa direita ou asa de estibordo, um farol de luz verde construído para projectar uma luz ininterrupta sobre um arco de horizonte de 110º da agulha e colocado de forma a mostrar essa luz desde a proa até 20º para ré do través de estibordo.

Esta luz deve ser visível a uma distância não inferior a 2 milhas.

iii) Na extremidade da asa esquerda, ou asa de bombordo, um farol de luz vermelha construído para projectar uma luz ininterrupta sobre um arco do horizonte de 110º da agulha e colocado de forma a mostrar essa luz desde a proa até 20º para ré do través de bombordo.

Esta luz deve ser visível a uma distância não inferior a 2 milhas.

Regra 3

a) Um navio de propulsão mecânica, rebocando ou impelindo outro navio ou hidrovião, deve trazer, além dos seus faróis da borda, dois faróis de luz branca dispostos verticalmente, um sobre o outro, e com uma separação não inferior a 1,83 m (6 pés). Quando rebocar com um comprimento de reboque, medido entre a popa do rebocador e a popa do último navio rebocado, que exceda 183 m (600 pés), deve trazer três faróis de luz branca colocados verticalmente uns acima dos outros, de tal maneira que o farol superior e o inferior se encontrem à mesma distância do farol do meio e que esta distância não seja inferior a 1,83 m (6 pés). Cada um destes faróis será da mesma construção e das mesmas características do farol de luz branca referido na alínea i) do parágrafo a) da regra 2, e um deles deve ser colocado na posição deste último.

Nenhum dos referidos faróis se deverá encontrar a uma altura inferior a 4,27 m (14 pés) acima da borda.

Os navios de um único mastro podem colocar estes faróis nesse mastro.

b)O navio que reboca deve também mostrar ou o farol da popa indicado na regra 10 ou, em sua substituição, um farolim de luz branca colocado por ante à ré da chaminé ou do mastro de ré, para governo dos navios rebocados, mas de modo que não seja visível para vante do través do rebocador.

c) Entre o nascer e o pôr do Sol um navio de propulsão mecânica rebocando deve trazer onde melhor possa ser visto um balão negro bicónico (dois cones opostos pela base) de pelo menos 0,61 m (2 pés) de diâmetro, se o comprimento do reboque exceder 183 m (600 pés).

d) Um hidroavião amarado, quando reboca um ou mais hidroaviões ou navios, deve trazer os faróis estabelecidos nas alíneas i), ii) e iii) do parágrafo b) da regra 2; além disso deve trazer um segundo farol de luz branca da mesma construção e características do farol de luz branca referido na alínea i) do parágrafo b) da regra 2.

Este segundo farol deve estar colocado na vertical do primeiro, acima ou abaixo dele, a uma distância não inferior a 1,83 m (6 pés).

Regra 4

a) Um navio que esteja desgovernado deve mostrar, durante a noite, onde melhor possam ser vistos e, se o navio for de propulsão mecânica, em substituição dos faróis estabelecidos nas alíneas i) e ii) do parágrafo a) da regra 2, dois faróis de luz vermelha dispostos na mesma linha vertical, um sobre o outro, a uma distância não inferior a 1,83 m (6 pés).

Devem estes faróis ter as características necessárias para serem visíveis em todo o horizonte a uma distância não inferior a 2 milhas.

De dia, o mesmo navio deverá mostrar, dispostos sobre uma mesma linha vertical com a separação mínima de 1,83 m (6 pés), onde melhor possam ser vistos, dois balões ou marcas pretos, com o diâmetro mínimo de 0,61 m (2 pés) cada um.

b) Um hidroavião amarado, impossibilitado de manobrar, pode trazer, de noite, onde melhor possam ser vistos, e em lugar dos faróis estabelecidos na alínea i) do parágrafo b) da regra 2, dois faróis de luz vermelha dispostos na mesma linha vertical, um sobre o outro, e com uma separação mínima de 0,91 m (3 pés).

Estes faróis devem possuir as características necessárias para serem visíveis em todo o horizonte a uma distância não inferior a 2 milhas.

De dia, um hidroavião nas mesmas condições pode trazer, dispostos na mesma linha vertical e com a separação mínima de 0,91 m (3 pés), onde melhor possam ser vistos, dois balões ou marcas pretos com o diâmetro mínimo de 0,61 m (2 pés) cada um.

c) Um navio empregado no lançamento ou suspensão de um cabo submarino ou de uma bóia, ou efectuando trabalhos hidrográficos ou submarinos ou reabastecimento no mar ou ainda ocupado em operações de descolagem ou aterragem de aviões, e que, em virtude da natureza do seu trabalho não possa afastar-se do caminho dos navios que se aproximem, deve trazer, em lugar dos faróis estabelecidos nas alíneas i) e ii) do parágrafo a) da regra 2 ou do estabelecido na alínea i) do parágrafo a) da regra 7, três faróis, uns por cima dos outros, dispostos numa mesma linha vertical, de tal maneira que o farol superior e o inferior se encontrem à mesma distância do farol central e que esta distância não seja inferior a 1,83 m (6 pés).

Os faróis superior e inferior devem ser de luz vermelha e o farol do meio de luz branca e devem ter as características necessárias para serem visíveis em todo o horizonte a uma distância não inferior a 2 milhas.

De dia, deve trazer, dispostas numa mesma linha vertical, com a separação mínima de 1,83 m (6 pés) e colocadas onde melhor possam ser vistas, três marcas com o diâmetro mínimo de 0,61 m (2 pés) cada uma, das quais a superior e a inferior serão de forma esférica e de cor vermelha e a do meio de forma bicónica e de cor branca.

d) i) Um navio efectuando operações de dragagem de minas deve trazer um farol de luz verde na borla do mastro de vante e um ou dois faróis verdes na extremidade ou extremidades da verga do mesmo mastro do bordo ou bordos onde o perigo existe. Estes faróis devem ser usados além dos estabelecidos na alínea i) do parágrafo a) da regra 2 ou da alínea i) do parágrafo a) da regra 7, conforme o caso, e devem ter tais características que sejam visíveis em todo o horizonte a uma distância de, pelo menos, 2 milhas.

De dia, deve trazer balões negros de diâmetro de, pelo menos, 0,61 m (2 pés), colocados na mesma posição que as luzes verdes.

ii) A existência destes faróis ou balões indica que é perigoso para os outros navios aproximarem-se a menos de meia milha (3000 pés) da popa do draga-minas ou a menos de um quarto de milha (1500 pés) do bordo ou bordos em que o perigo é assinalado.

e) Os navios e hidroaviões mencionados na presente regra não devem acender os faróis de borda, nem o farol da popa, quando não tiverem seguimento, mas devem acendê-los sempre que o tenham.

f) Os faróis e as marcas estabelecidos na presente regra devem ser considerados pelos outros navios e hidroaviões como sinais indicando que o navio ou hidroavião que os mostra não pode manobrar, e, consequentemente, não pode desviar-se do caminho.

g) Estes sinais não são os de navio em perigo e pedindo auxílio. Desses sinais trata a regra 31.

Regra 5

a) Os navios de vela, navegando, e os navios ou hidroaviões rebocados devem trazer os faróis respectivamente estabelecidos na regra 2 para um navio de propulsão mecânica ou hidroavião navegando, com excepção dos faróis de luz branca mencionados na referida regra, os quais nunca deverão trazer. Devem, igualmente, trazer à popa os faróis indicados na regra 10; no entanto, os navios rebocados, com excepção do último navio, podem substituir o farol da popa por um farolim de luz branca, tal como se indica no parágrafo b) da regra 3.

b) Além dos faróis estabelecidos no parágrafo a), os navios de vela podem trazer na parte superior do mastro de vante dois faróis dispostos verticalmente, um por cima do outro, e suficientemente afastados para se distinguirem nìtidamente. O farol superior será vermelho e o inferior verde.

Estes dois faróis devem ser construídos e fixados como está estabelecido na alínea i) do parágrafo a) da regra 2 e devem ser visíveis a uma distância de, pelo menos, 2 milhas.

c) Um navio impelido para vante por um rebocador deve trazer na extremidade de vante um farol de luz verde a estibordo e um farol de luz vermelha a bombordo, com características iguais às dos faróis estabelecidos nas alíneas iv) e v) do parágrafo a) da regra 2 e protegidos por anteparas iguais às estabelecidas na alínea vi) do parágrafo a) da regra 2. Tratando-se de um grupo de qualquer número de navios, impelido para vante em conjunto, esse agrupamento mostrará os mesmos faróis que os acabados de referir, como se de um único navio se tratasse.

d) Entre o nascer e o pôr do Sol um navio rebocado, se o comprimento do reboque exceder 183 m (600 pés), deve trazer uma marca negra de forma bicónica de, pelo menos, 0,61 m (2 pés) de diâmetro, colocada onde melhor possa ser vista.

Regra 6

a) Quando for impossível, por motivo de mau tempo ou qualquer outra razão justificável, fixar nos seus lugares os faróis de luz verde e vermelha, deve haver à mão faróis portáteis acesos e prontos a serem mostrados imediatamente. Quando se aproxime de outro navio, ou quando algum navio se aproxime dele, devem mostrar-se os faróis nos seus respectivos bordos com a antecedência suficiente para evitar um abalroamento, por forma que sejam bem visíveis e a luz verde não possa ser vista por bombordo, nem a luz vermelha por estibordo e, sendo possível, que não possam ser vistos além de 22,5º (2 quartas) para ré do través do respectivo bordo.

b) Para tornar mais fácil e seguro o emprego destes faróis portáteis, as suas lanternas deverão ser pintadas exteriormente com a cor da respectiva luz própria e ter anteparas adequadas.

Regra 7

Os navios de propulsão mecânica com menos de 19,80 m (65 pés) de comprimento e os navios navegando a remos ou à vela com menos de 12,19 m (40 pés) de comprimento, assim como as embarcações a remos quando a navegar, não são obrigados a trazer os faróis estabelecidos nas regras 2, 3 e 5. Porém, não os trazendo, devem estar equipados com os faróis a seguir indicados:

a) Com excepção das disposições dos parágrafos b) e c), os navios de propulsão mecânica de menos de 19,80m (65 pés) devem trazer:

i) Na parte de vante do navio, no lugar onde melhor possa ser visto e à altura mínima acima da borda de 2,75 m (9 pés), um farol de luz branca construído e colocado nas condições estabelecidas na alínea i) do parágrafo a) da regra 2 e de uma intensidade suficiente para ser visível a uma distância de, pelo menos, 3 milhas.

ii) Faróis de borda, de luzes verde e vermelha, construídos e colocados nas condições estabelecidas nas alíneas iv) e v) do parágrafo a) da regra 2 e de uma intensidade suficiente para serem visíveis a uma distância de, pelo menos, 1 milha, ou uma lanterna dupla, que mostre uma luz verde e outra vermelha desde a proa até 22,5º (2 quartas) para ré do través do bordo respectivo. Esta lanterna não deve ser colocada a menos de 0,91 m (3 pés) abaixo do farol de luz branca.

b) Quando reboquem ou impilam outro navio, os navios de propulsão mecânica de menos de 19,80 m (65 pés) de comprimento devem trazer:

i) Além dos faróis da borda ou da lanterna dupla, estabelecidos na alínea ii) do parágrafo a), dois faróis de luz branca colocados numa mesma linha vertical, a uma distância um do outro de, pelo menos, 1,22 m (4 pés).

Cada um destes faróis deve ter a mesma construção e as mesmas características que o farol de luz branca estabelecido na alínea i) do parágrafo a) e um deles deve ser colocado na mesma posição.

Os navios de um único mastro podem trazer estes faróis no mastro.

ii) O farol da popa, estabelecido na regra 10, ou, em lugar deste farol, um pequeno farol de luz branca por ante-à-ré da chaminé ou do mastro de ré, em relação ao qual se governam os navios rebocados, mas de modo que a luz deste farol não seja visível para vante do través.

c) Os navios de propulsão mecânica de menos de 12,20 m (40 pés) podem trazer o farol de luz branca a menos de 2,75 m (9 pés) acima da borda, mas este farol não deve ser instalado a menos de 0,91 m (3 pés) acima dos faróis da borda ou da lanterna dupla estabelecida na alínea ii) do parágrafo a).

d) Salvo nos casos previstos no parágrafo f), os navios de menos de 12,20 m (40 pés), a remos ou à vela, se não trazem os faróis de borda, devem trazer, no lugar onde melhor possa ser vista, uma lanterna dupla, mostrando uma luz verde de um lado e uma luz vermelha do outro, de características tais que seja visível a uma distância não inferior a 1 milha e colocada por forma que a luz verde não possa ser vista de bombordo, nem a luz vermelha de estibordo. Quando não for possível fixar esta lanterna, ela deve ser conservada acesa e pronta a ser mostrada com antecedência suficiente para evitar um abalroamento e por forma que a luz verde não seja vista de bombordo nem a luz vermelha de estibordo.

e) Os navios referidos na presente regra, quando rebocados, devem trazer, conforme o caso, os faróis da borda ou a lanterna dupla, estabelecidos nos parágrafos a) ou d) desta regra, e um farol da popa, de acordo com o estabelecido na regra 10, ou, à excepção do último navio do reboque, um farolim de luz branca, conforme o estabelecido na alínea ii) do parágrafo b).

Quando são impelidos para vante, devem trazer na extremidade de vante, conforme o caso, os faróis da borda ou a lanterna dupla estabelecidos nos parágrafos a) e d) da presente regra, ficando entendido que os navios aos quais se aplica esta regra, qualquer que seja o seu número, quando são impelidos para vante em grupo, mostrarão os mesmos faróis como se se tratasse de um único navio regido por esta mesma regra, salvo se o comprimento total do grupo exceder 19,80 m (65 pés), caso em que as normas estabelecidas no parágrafo c) da regra 5 devem ser aplicadas.

f) As pequenas embarcações, a remos ou à vela, não estão sujeitas senão à obrigação de ter à mão uma lâmpada eléctrica ou uma lanterna de luz branca, pronta a ser mostrada a tempo de evitar uma colisão.

g) Os navios e embarcações mencionados na presente regra não são obrigados a trazer os faróis ou marcas estabelecidos no parágrafo a) da regra 4 e no parágrafo e) da regra 11 e a dimensão das marcas para usar durante o dia pode ser menor que a estabelecida no parágrafo c) da regra 4 e no parágrafo c) da regra 11.

Regra 8

a) Os barcos de pilotos de propulsão mecânica, quando em serviço de pilotagem navegando, devem trazer:

i) Um farol de luz branca no topo do mastro a uma altura não inferior a 6,10 m (20 pés) acima da borda e visível em todo o horizonte a uma distância de, pelo menos, 3 milhas e um farol de luz vermelha da mesma construção e das mesmas características situado a uma distância de 2,45 m (8 pés) abaixo dele. Se o barco de pilotos tiver um comprimento inferior a 19,80 m (65 pés), pode trazer o farol de luz branca a uma altura não inferior a 2,75 m (9 pés) acima da borda e o farol da luz vermelha abaixo dele a uma distância de 1,22 m (4 pés).

ii) Os faróis da borda ou as lanternas estabelecidos nas alíneas iv) e v) do parágrafo a) da regra 2 ou na alínea ii) do parágrafo a) da regra 7 ou no parágrafo d) da regra 7, conforme o caso, assim como o farol da popa estabelecido na regra 10.

iii) Mostrar um ou mais fogachos (flare-up lights) com intermitências, em intervalos que não excedam dez minutos. Pode ser utilizado um farol de luz branca intermitente visível em todo o horizonte em vez dos fogachos.

b) Os barcos pilotos à vela, quando em serviço de pilotagem navegando, devem:

i) Trazer no topo do mastro um farol de luz branca visível em todo o horizente a uma distância de, pelo menos, 3 milhas.

ii) Estar equipados com os faróis da borda ou lanterna estabelecidos no parágrafo a) da regra 5 ou parágrafo d) da regra 7, conforme o caso. Quando se aproximarem de outro navio, ou este se aproximar deles, devem ter estes faróis prontos a servir e devem mostrá-los com intervalos curtos para indicarem desse modo a forma como vão aproados, mas de forma que a luz verde não seja vista de bombordo, nem a luz vermelha de estibordo.

Estes navios devem trazer igualmente o farol da popa estabelecido na regra 10.

iii) Mostrar um ou vários fogachos de (flare-up lights) com intervalos que não excedam dez minutos.

c) Os barcos de pilotos em serviço de pilotagem, quando parados, devem trazer os faróis e mostrar os fogachos (flare-up lights) estabelecidos nas alíneas i) e iii) do parágrafo a) ou i) e iii) do parágrafo b), conforme o caso. Quando fundeados devem trazer também os faróis de fundeados estabelecidos na regra 11.

d) Os barcos de pilotos devem, quando não estejam em serviço de pilotagem, trazer os faróis ou marcas estabelecidos para os navios semelhantes do mesmo comprimento.

Regra 9

a) Os navios de pesca, quando não estiverem a pescar, devem mostrar os faróis ou marcas estabelecidos para navios semelhantes do seu comprimento.

b) Os navios que estejam a pescar, quando navegando ou quando fundeados, devem mostrar somente os faróis ou marcas estabelecidos na presente regra, os quais devem ser visíveis, pelo menos, a 2 milhas de distância.

c) i) Os navios ocupados na pesca de arrasto ou com qualquer outro aparelho imerso devem trazer dois faróis colocados na mesma linha vertical, um por cima do outro, separados por uma distância compreendida entre 1,22 m (4 pés) e 3,65 m (12 pés). O farol superior deve ser de luz verde e o farol inferior de luz branca e ambos visíveis em todo o horizonte.

O farol inferior deve ser colocado acima dos faróis da borda a uma altura de, pelo menos, o dobro da distância que separa os dois faróis dispostos verticalmente.

ii) Estes navios, além disso, podem trazer um farol de luz branca da mesma construção que o farol de luz branca estabelecido na alínea i) do parágrafo a) da regra 2, mas tal farol deve ser colocado a uma altura inferior aos faróis de luz verde e branca visíveis em todo o horizonte e por ante a ré deles.

d) Os navios que estejam a pescar, à excepção daqueles que estejam a fazer pesca de arrasto, devem trazer os faróis estabelecidos na alínea i) do parágrafo c); contudo, o farol superior dos dois faróis colocados verticalmente deve ser de luz vermelha em vez de luz verde. Se o comprimento destes navios for inferior a 12,20 m (40 pés), podem trazer o farol de luz vermelha a uma altura não inferior a 2,75 m (9 pés) acima da borda, sendo o farol de luz branca neste caso colocado, pelo menos, 0,91 m (3 pés) abaixo deste farol.

e) Os navios mencionados nos parágrafos c) e d), quando a navegar, devem trazer os faróis da borda ou as lanternas duplas estabelecidos nas alíneas iv) e v) do parágrafo a) da regra 2 ou na alínea ii) do parágrafo a) da regra 7 ou ainda no parágrafo d) da regra 7, conforme o caso, assim como o farol da popa estabelecido na regra 10. Quando estejam parados não devem mostrar nem o farol da borda, nem o farol da popa.

f) Os navios mencionados no parágrafo d) tendo um aparelho fora da borda que se estenda horizontalmente até uma distância superior a 153 m (500 pés) devem trazer um farol adicional de luz branca, visível em todo o horizonte, a uma distância horizontal compreendida entre 1,83 m (6 pés) e 6,10 m (20 pés) da vertical dos dois faróis que estão dispostos verticalmente e na direcção do aparelho que se encontra fora da borda. Este farol adicional de luz branca deve ser colocado a uma altura que não será nem superior à do farol de luz branca estabelecido na alínea i) do parágrafo c) nem inferior à dos faróis da borda.

g) Além dos faróis estabelecidos pela presente regra, os navios que estejam a pescar podem, em caso de necessidade, tendo em vista atrair a atenção de qualquer navio que se aproxime, mostrar um fogacho (flare-up light), ou orientar o feixe de luz do seu projector na direcção do perigo que ameace o navio que se aproxima, de tal maneira que tal feixe não embarace outros navios. Podem usar também as luzes de trabalho; no entanto, os pescadores devem ter em atenção o facto de que as luzes de trabalho particularmente intensas ou insuficientemente veladas podem impedir a visibilidade dos faróis estabelecidos pela presente regra ou tornar menos nítido o seu carácter particular.

h) Durante o dia os navios que estejam a pescar devem indicar que estão fazendo tal trabalho mostrando no lugar onde melhor possa ser vista uma marca preta formada por dois cones unidos pela ponta, um por cima do outro, e tendo cada um, pelo menos, 0,61 m (2 pés) de diâmetro.

Se os navios tiverem menos de 19,80 m (65 pés) de comprimento, podem utilizar um cesto em vez da marca preta indicada. Se o seu aparelho se alongar horizontalmente fora da borda de uma distância superior a 150 m (500 pés), devem mostrar mais um cone preto, de ponta para cima, na direcção do aparelho.

Nota. - Os navios pescando com linhas a reboque (corripo) não são considerados como «ocupados a pescar», de acordo com a definição da alínea xiv) do parágrafo c) da regra 1.

Regra 10

a) Salvo quando outra coisa for especificada nas presentes regras, os navios navegando devem trazer à popa um farol de luz branca (farol da popa), construído e colocado de forma a projectar uma luz ininterrupta sobre um arco de horizonte de 135º (12 quartas da agulha), sendo 67,5º (6 quartas) para cada bordo a contar da popa.

Este farol deve ser visível pelo menos a 2 milhas de distância.

b) A bordo das embarcações pequenas, quando não for possível, em virtude de mau tempo ou qualquer outra razão justificável, manter este farol no seu lugar, deverá ter-se à mão e pronta a servir uma lâmpada eléctrica ou uma lanterna de luz branca acesa, que será mostrada com a antecedência suficiente para evitar um abalroamento com qualquer navio que se aproxime.

c) Um hidroavião amarado e a navegar deve trazer sobre a cauda um farol de luz branca construído de maneira a projectar uma luz ininterrupta sobre um arco de horizonte de 140º, e de modo que sejam 70º para cada bordo, a contar da popa.

Este farol deve ser visível a uma distância de pelo menos 2 milhas.

Regra 11

a) Um navio com menos de 45,75 m (150 pés) de comprimento, quando fundeado, deve ter a vante, no local onde melhor possa ser visto, um farol de luz branca, visível em todo o horizonte até uma distância de pelo menos 2 milhas.

Este navio pode trazer igualmente um segundo farol de luz branca na posição estabelecida no parágrafo b) da presente regra, mas o seu uso é facultativo. No caso de o trazer, deve ser visível a uma distância de pelo menos 2 milhas e estar colocado de maneira que seja, tanto quanto possível, visível em todo o horizonte.

b) Um navio de comprimento igual ou superior a 45,75 m (150 pés), quando fundeado, deve ter próximo da roda de proa, a uma altura não inferior a 6,10 m (20 pés) acima da borda, um farol de luz branca semelhante ao mencionado no parágrafo precedente, e à popa, ou perto dela, um outro farol semelhante, a uma altura tal que não fique a menos de 4,60 m (15 pés) abaixo do farol de vante.

Estes dois faróis devem ser visíveis a uma distância de pelo menos 3 milhas e colocados de tal maneira que sejam, tanto quanto possível, visíveis em todo o horizonte.

c) Do nascer ao pôr do Sol todos os navios fundeados devem ter a vante, no lugar onde melhor possa ser visto, um balão preto com o diâmetro mínimo de 0,61 m (2 pés).

d) Um navio lançando ou suspendendo um cabo submarino, uma bóia, ou efectuando trabalhos hidrográficos ou outras operações submarinas, quando fundeado, deve trazer os faróis e marcas estabelecidos no parágrafo c) da regra 4, além dos estabelecidos, conforme os casos, pelos anteriores parágrafos da presente regra.

e) Qualquer navio encalhado deve ter o farol ou os faróis estabelecidos nos parágrafos a) ou b), assim como os dois faróis de luz vermelha estabelecidos pelo parágrafo a) da regra 4.

De dia, deve ter, no lugar onde melhor possam ser vistos, três balões pretos com o diâmetro mínimo de 0,61 m (2 pés), colocados uns por cima dos outros na mesma linha vertical e distanciados entre si de, pelo menos, 1,83 m (6 pés).

f) Um hidroavião amarado e fundeado, de comprimento inferior a 45,75 m (150 pés), deve ter, no lugar onde melhor possa ser visto, um farol de luz branca visível em todo o horizonte a uma distância de, pelo menos, 2 milhas.

g) Um hidroavião amarado e fundeado, de um comprimento igual ou superior a 45,75 m (150 pés), deve trazer, no lugar onde melhor possa ser visto, um farol de luz branca a vante e um farol de luz branca à popa, os dois visíveis em todo o horizonte e a uma distância de, pelo menos, 3 milhas. Além disso, se o hidroavião tiver mais de 45,75 m (150 pés) de envergadura, deve ter um farol de luz branca de cada lado, para indicar a envergadura máxima.

Estes faróis devem ser visíveis, tanto quanto possível, em todo o horizonte, a uma distância de, pelo menos, 1 milha.

h) Um hidroavião encalhado deve ter um farol de fundeado ou os faróis estabelecidos nos parágrafos f) e g); além disso, deve mostrar dois faróis de luz vermelha, dispostos numa linha vertical, separados um do outro de, pelo menos, 0,91 m (3 pés) e colocados por forma a serem visíveis em todo o horizonte.

Regra 12

Todo o navio ou hidroavião amarado pode mostrar, se for necessário, para chamar a atenção, além dos faróis estabelecidos por estas regas, um fogacho, ou empregar qualquer sinal detonante ou outro qualquer sinal sonoro eficaz que não possa ser tomado por nenhum dos sinais autorizados em qualquer regra deste regulamento.

Regra 13

a) Nada do contido nestas regras prejudicará a execução de quaisquer normas especiais elaboradas pelo governo de qualquer nação relativas a um maior número de faróis de posição ou sinalização a empregar por navios de guerra, por navios navegando em comboio ou por navios que estejam a pescar e que constituam uma flotilha de pesca, ou ainda por hidroaviões amarados.

b) Sempre que o governo interessado considere que um navio da marinha de guerra, ou qualquer outro navio militarizado, ou um hidroavião amarado, de construção especial ou utilizado para fins especiais, não pode cumprir todas as disposições estabelecidas pelas presentes regras respeitantes ao número, lugar, alcance ou sector de visibilidade dos faróis ou das marcas, sem prejudicar as funções militares do navio ou do hidroavião, esse navio ou esse hidroavião devem procurar empregar outros dispositivos relativos ao número, ao lugar, ao alcance e ao sector de visibilidade dos faróis e das marcas julgados pelo governo susceptíveis de permitir a aplicação destas regras tanto quanto seja possível.

Regra 14

Qualquer navio navegando à vela e ao mesmo tempo por meio de propulsão mecânica deve trazer, de dia, a vante, no lugar onde melhor possa ser visto, um balão preto cónico com um diâmetro na base de, pelo menos, 0,61 m (2 pés) e com o vértice para baixo.

PARTE C

Sinais sonoros e modo de proceder com visibilidade reduzida

Preliminares

1. O facto de dispor de informações obtidas por intermédio do radar não dispensa nenhum navio da obrigação de observar estritamente as regras e, em especial, as normas contidas nas regras 15 e 16.

2. O anexo às regras contém recomendações que visam facilitar o emprego do radar como ajuda à navegação, a fim de evitar os abalroamentos em condições de visibilidade reduzida.

Regra 15

a) Qualquer navio de propulsão mecânica de comprimento igual ou superior a 12,19 m (40 pés) deve estar equipado com um apito eficiente, accionado por vapor ou qualquer outro meio que o substitua e colocado de forma que o som não seja interceptado por qualquer obstáculo. Além disso, deve possuir uma buzina de nevoeiro, accionada mecânicamente, assim como um sino, um e outro de sons suficientemente intensos.

Um navio de vela de comprimento igual ou superior a 12,19 m (40 pés) deve ter também buzina de nevoeiro e sino com as características anteriormente mencionadas.

b) Todos os sinais estabelecidos nesta regra para navios navegando devem ser emitidos:

i) Por meio de apito pelos navios de propulsão mecânica;

ii) Por meio de buzina de nevoeiro pelos navios de vela;

iii) Por meio de apito ou buzina de nevoeiro pelos navios rebocados.

c) Tanto de dia como de noite, em ocasiões de nevoeiro, neblina, queda de neve, fortes aguaceiros ou quaisquer outras condições que igualmente reduzam a visibilidade, os sinais estabelecidos pela presente regra serão empregados como se segue:

i) Um navio de propulsão mecânica tendo seguimento fará ouvir, com intervalos não superiores a dois minutos, um som prolongado.

ii) Um navio de propulsão mecânica pairando fará ouvir, com intervalos não superiores a dois minutos, dois sons prolongados, separados entre si por um intervalo de um segundo, aproximadamente.

iii) Um navio de vela navegando fará ouvir, com intervalos não superiores a um minuto, um som quando estiver com amuras a estibordo, dois sons consecutivos quando estiver com amuras a bombordo e três sons consecutivos quando tiver o vento para ré do través.

iv) Um navio fundeado deverá tocar o sino ràpidamente durante cerca de cinco segundos e com intervalos que não excedam um minuto.

Em navios de comprimento superior a 106,70 m (350 pés) dever-se-á tocar o sino a vante e, além disso, a ré, com intervalos não superiores a um minuto e durante cerca de cinco segundos, tocar-se-á um tantã ou qualquer outro instrumento cujo som e timbre não possam confundir-se com os do sino.

Um navio fundeado pode, além disso, de acordo com a regra 12, fazer ouvir três sons consecutivos, a saber: um som curto, seguido de um som prolongado e de outro curto, para asssinalar a sua posição e a possibilidade de abalroamento com um navio que se aproxima.

v) Um navio rebocando ou empregado no lançamento ou suspensão de um cabo submarino ou de uma bóia, ou ainda navegando, mas impossibilitado de se desviar do caminho de outro que se aproxima, por estar desgovernado ou incapacitado de manobrar de acordo com as normas deste regulamento, deve, em vez dos sinais estabelecidos nas alíneas i), ii) e iii), fazer ouvir, com intervalos não superiores a um minuto, três sons consecutivos, a saber: um som prolongado, seguido de dois sons curtos.

vi) Um navio rebocado, ou, sendo rebocado mais de um, sòmente o último navio de reboque, caso tenha tripulação a bordo, fará ouvir, com intervalos não superiores a um minuto, quatro sons consecutivos, a saber: um som prolongado, seguido de três sons curtos.

Na medida do possível, este sinal será emitido imediatamente a seguir ao sinal dado pelo navio rebocador.

vii) Um navio encalhado fará soar o sino e, em caso de necessidade, o tantã, conforme o estabelecido na alínea iv); além disso, deverá fazer ouvir três toques de sino, separados e distintos, imediatamente antes e depois do toque rápido do sino.

viii) Um navio que esteja a pescar, quer navegando, quer fundeado, deve fazer ouvir, com intervalos que não excedam um minuto, o sinal estabelecido na alínea v). Um navio que pesque com linhas a reboque (corripo), navegando, deve fazer ouvir os sinais estabelecidos, nas alíneas i), ii) e iii), conforme o caso.

ix) Um navio de comprimento inferior a 12,20 m (40 pés), uma embarcação a remos ou um hidroavião amarado não são obrigados a fazer ouvir os sinais anteriormente indicados, mas, se o não fizerem, deverão fazer qualquer sinal sonoro eficiente, com intervalos não superiores a um minuto.

x) Um navio de pilotos de propulsão mecânica, quando em serviço de pilotagem, pode fazer ouvir, além dos sinais estabelecidos nas alíneas i) ii) e iv), um sinal de identificação constituído por quatro sons curtos.

Regra 16

a) Qualquer navio ou hidroavião navegando à superfície da água numa zona de nevoeiro, neblina, neve, fortes aguaceiros ou quaisquer outras condições que de igual modo reduzam a visibilidade, deve navegar com velocidade moderada, prestando cuidadosa atenção às circunstâncias e condições existentes.

b) Qualquer navio de propulsão mecânica que ouça, numa direcção que lhe pareça ser para vante do través, o sinal de nevoeiro de outro navio cuja posição seja incerta, deve, tanto quanto as circunstâncias o permitirem, parar as suas máquinas e em seguida navegar com precaução até que o perigo de abalroamento tenha passado.

c) Qualquer navio de propulsão mecânica que detecte a presença de qualquer outro navio a vante do seu través antes de ouvir o seu sinal de nevoeiro ou de o avistar visualmente pode manobrar com antecipação e francamente para evitar vir a encontrar-se numa posição muito próxima. Porém, se esta última posição não puder ser evitada, deve, tanto quanto as circunstâncias o permitam, parar as máquinas a tempo de evitar o abalroamento e em seguida navegar com precaução até que o perigo de abalroamento tenha passado.

PARTE D

Regras para governo e navegação

Preliminares

1. Toda a manobra deliberada, em obediência ou em resultado da interpretação das presentes regras, deve ser executada francamente, com bastante antecedência e com a devida observância dos preceitos de boa marinharia.

2. O risco de abalroamento pode ser determinado, quando as circunstâncias o permitam, observando atentamente na agulha a marcação de um navio que se aproxima. Se a marcação não varia de maneira apreciável, deve concluir-se que esse perigo existe.

3. Os navegadores devem ter em atenção que um hidroavião que amara ou descola ou manobra sob condições atmosféricas desfavoráveis pode achar-se na impossibilidade de modificar, no último momento, a manobra que tinha em vista.

4. As regras 17 a 24 não se aplicam senão aos navios que estejam à vista uns dos outros.

Regra 17

a) Quando dois navios de vela se aproximam um do outro de modo a haver risco de abalroamento, um deles desviar-se-á do caminho do outro do seguinte modo:

i) Quando cada um dos navios receber o vento por bordo diferente, aquele que o receber por bombordo desviar-se-á da rota do outro.

ii) Quando os dois navios receberem o vento pelo mesmo bordo, aquele que estiver a barlavento desviar-se-á da rota do que estiver a sotavento.

b) Para a aplicação da presente regra, o bordo donde sopra o vento deve ser considerado como sendo o bordo oposto àquele em que a vela grande é caçada, ou, no caso de um navio de pano redondo, o bordo oposto àquele onde a maior vela latina é caçada.

Regra 18

a) Quando dois navios de propulsão mecânica se aproximam um do outro de roda a roda, ou quase de roda a roda, de modo a haver risco de abalroamento, deverão guinar ambos para estibordo de forma a passarem por bombordo um do outro.

Esta regra só se aplica aos casos em que os navios se aproximam de roda a roda, ou quase de roda a roda, de modo a haver risco de abalroamento; não se aplica a dois navios que, conservando-se nos seus respectivos rumos, passem francamente safos um do outro.

Os únicos casos abrangidos por esta regra são aqueles em que cada um dos navios está de roda a roda, ou quase de roda a roda; por outras palavras, nos casos em que, de dia, cada um dos navios vê os mastros de outro alinhados ou quase alinhados com os seus, e, de noite, nos casos em que cada navio está colocado de forma a ver simultâneamente ambos os faróis da borda do outro.

Não se aplica esta regra, de dia, aos casos em que um navio avista um outro pela sua proa a cruzar-lhe o seu caminho; de noite, aos casos em que a luz vermelha de um navio se opõe à luz vermelha do outro, ou em que a luz verde de um navio se opõe à luz verde do outro; não se aplica também aos casos em que um navio vê pela sua proa a luz vermelha, mas não a verde, do outro, ou, vê a luz verde, mas não a vermelha, do outro. Finalmente, não se aplica ainda quando ambas as luzes, vermelha e verde, se avistam em qualquer direcção que não seja a da proa.

b) Para a aplicação desta regra, bem ainda como das regras 19 a 29, inclusive [com excepção do parágrafo c) da regra 20 e da regra 28], um hidroavião amarado deve ser considerado como um navio e, consequentemente, à expressão «navio de propulsão mecânica» deve ser dada a extensão correspondente.

Regra 19

Quando dois navios de propulsão mecânica navegarem em rumos que se cruzem, de modo a haver risco de abalroamento, o navio que marcar o outro pelo seu próprio estibordo desviar-se-á do caminho do outro.

Regra 20

a) Quando dois navios, um de propulsão mecânica e outro de vela, navegarem com rumos tais que corram o risco de abalroar, o navio de propulsão mecânica desviar-se-á do caminho do navio de vela, salvo as excepções previstas nas regras 24 e 26.

b) Esta regra não dá ao navio de vela o direito de impedir, num canal estreito, a livre passagem de um navio de propulsão mecânica que não possa navegar senão dentro de tal canal.

c) Um hidroavião amarado deve, tanto quanto possível, conservar-se afastado de qualquer navio, evitando dificultar a sua navegação. No entanto, sempre que existir o perigo de abalroamento, o hidroavião deve cumprir as presentes regras.

Regra 21

Quando, em virtude de qualquer destas regras, um dos dois navios deva alterar o rumo, o outro conservará o seu rumo e velocidade. Quando, por qualquer motivo, este último navio se achar tão próximo do outro que o abalroamento não possa ser evitado ùnicamente pela manobra do navio a que pertence deixar o caminho livre, deve ele também manobrar da forma que julgue mais conveniente para evitar o abalroamento (ver as regras 27 e 29).

Regra 22

Todo o navio que por estas regras é obrigado a desviar-se do caminho de outro navio deverá, tanto quanto possível, manobrar com a antecipação necessária e francamente para satisfazer aquela obrigação e deve, se as circunstâncias o permitirem, evitar cortar-lhe a proa.

Regra 23

Todo o navio de propulsão mecânica que por estas regras é obrigado a desviar-se do caminho de outro navio deverá, ao aproximar-se dele, se as circunstâncias o exigirem, diminuir a sua velocidade, ou mesmo parar ou fazer marcha a ré.

Regra 24

a) Sejam quais forem os preceitos contidos nestas regras, todo o navio que alcançar outro desviar-se-á do caminho do navio alcançado.

b) Todo o navio que se aproxima de outro, vindo de direcção que esteja mais de 22,5º (2 quartas) para ré do través desse outro, isto é, aproximando-se de forma que, de noite, não lhe possa ver qualquer dos faróis da borda, será considerado como um navio que alcança outro; nenhuma alteração ulterior na marcação recíproca dos dois navios transformará o navio que alcança outro em navio que cruza o caminho deste último, com o significado atribuído por estas regras, ou o dispensará do dever de se afastar do caminho do navio alcançado enquanto o não tiver definitivamente passado e dele se achar safo.

c) Se o navio que alcança outro não puder determinar com segurança se está para vante ou para ré desta direcção, em relação ao navio alcançado, deverá, na dúvida, considerar-se navio que alcança outro e afastar-se do caminho dele.

Regra 25

a) Qualquer navio de propulsão mecânica navegando em canais estreitos deve, quando isso for possível e seguro, encostar-se ao lado do canal ou do meio da passagem que lhe ficar por estibordo.

b) Sempre que um navio de propulsão mecânica se aproximar da curva de um canal estreito, donde não possa ver outro navio que se aproxime em sentido contrário, deve, quando se aproximar a meia milha da curva, fazer um sinal constituído por um som prolongado do seu apito, o qual será respondido com um sinal análogo por qualquer outro navio de propulsão mecânica que o ouça do outro lado da curva.

Quer tenha ou não ouvido um sinal em resposta ao seu, o primeiro navio deve passar a curva com precaução e mantendo uma boa vigilância.

c) Num canal estreito um navio de propulsão mecânica de comprimento inferior a 19,80 m (65 pés) não deve impedir a livre passagem de um navio que não possa navegar senão no interior de tal canal.

Regra 26

Todos os navios que não estejam a pescar, à excepção daquele a que se aplicam as normas estabelecidas na regra 4, devem, quando a navegar, afastar-se do caminho dos navios que estejam a pescar.

Esta regra não dá aos navios que estejam a pescar o direito de obstruir um canal frequentado por outros navios que não sejam de pesca.

Regra 27

Na execução e interpretação destas regras, prestar-se-á a devida atenção a todos os perigos de navegação e de abalroamento, e a quaisquer circunstâncias especiais, incluindo a limitação da possibilidade de manobra dos navios e hidroaviões que possam tornar necessário o afastar-se das regras acabadas de indicar para evitar um perigo imediato.

PARTE E

Sinais sonoros para os navios à vista uns dos outros

Regra 28

a) No caso de navios que estejam à vista uns dos outros, um navio de propulsão mecânica a navegar deve, ao mudar de rumo, de acordo com o autorizado ou estabelecido por estas regras, indicar essa mudança de rumo pelos seguintes sinais feitos com o seu apito:

Um som curto para indicar: «Estou guinando para estibordo».

Dois sons curtos para indicar: «Estou guinando para bombordo».

Três sons curtos para indicar: «As minhas máquinas estão a trabalhar a ré».

b) Quando um navio de propulsão mecânica que, de acordo com estas regras, deva manter o seu rumo e velocidade, avisar outro navio e duvidar se este está tomando as medidas necessárias para evitar o abalroamento, pode exprimir a sua dúvida emitindo com o apito uma série rápida de pelo menos cinco sons curtos.

Este sinal não dispensa um navio das obrigações que lhe são impostas pelas regras 27 e 29 ou qualquer outra regra nem da obrigação de chamar a atenção para qualquer manobra efectuada de acordo com as presentes regras, fazendo ouvir os sinais sonoros apropriados, estabelecidos por esta regra.

c) Qualquer sinal de apito mencionado nesta regra pode ser indicado também por um sinal visual consistindo numa luz branca visível em todo o horizonte, a uma distância de pelo menos 5 milhas, e concebido de tal maneira que o seu funcionamento seja sincronizado com o do mecanismo do apito, mantendo-se aceso e visível durante o mesmo período de tempo que o sinal sonoro.

d) A aplicação das presentes regras não deverá, de nenhum modo, prejudicar a execução de quaisquer regras especiais estabelecidas pelo governo de qualquer nação relativamente ao emprego de sinais suplementares de apito, entre navios de guerra ou navios navegando em comboio.

PARTE F

Diversos

Regra 29

Nada do contido nestas regras desobrigará qualquer navio ou hidroavião amarado, o seu armador, o capitão ou tripulação das consequências de qualquer negligência, seja por falta de luzes ou sinais, seja por não manter um bom serviço de vigia, ou seja, enfim, por não tomar as precauções aconselháveis pela prática ordinária de navegação ou por circunstâncias especiais em que o navio se possa encontrar.

Regra 30

Reserva quanto às regras de navegação nos portos e nas águas interiores

Nada do contido nestas regras prejudicará a execução de regras especiais devidamente estabelecidas pelas autoridades locais relativamente à navegação em qualquer porto, rio, lago ou águas interiores, incluindo nelas as áreas reservadas aos hidroaviões.

Regra 31

Sinais de perigo

a) Quando um navio ou hidroavião amarado estiver em perigo e precisar de auxílio de outros navios ou de terra deve usar, quer em conjunto, quer separadamente, os sinais seguintes:

i) Tiros de peça ou outros sinais explosivos com intervalos de cerca de um minuto.

ii) Um som contínuo produzido por qualquer aparelho de sinais de nevoeiro.

iii) Foguetes ou bombas de estrelas vermelhas, lançados um de cada vez, a intervalos curtos.

iv) Um sinal emitido pela radiotelegrafia ou por qualquer outro sistema de sinalização formado pelo grupo ... - ... do código Morse.

v) Um sinal radiotelefónico formado pela palavra «mayday».

vi) O sinal N. C. do código internacional, que é indicativo de perigo.

vii) Um sinal formado por uma bandeira quadrada, tendo acima ou abaixo dela um balão ou outro objecto semelhante.

viii) Fogueiras a bordo (tais como as produzidas pela combustão de uma barrica de alcatrão, de uma barrica de óleo, etc.).

ix) Um foguete com pára-quedas ou um facho de mão que produzam uma luz vermelha.

x) Um sinal fumígeno produzindo fumo cor de laranja.

xi) Movimentos lentos e repetidos de cima para baixo dos braços estendidos de cada um dos lados.

Nota. - Os navios em perigo podem utilizar o sinal radiotelegráfico de alarme ou o sinal radiotelefónico de alarme para chamar a atenção para os pedidos de socorro e mensagens de perigo. O sinal radiotelegráfico de alarme que se destina a actuar os auto-alarmes radiotelegráficos dos navios equipados com este dispositivo compõe-se de uma série de doze traços com a duração de um minuto, sendo a duração de cada traço de quatro segundos e o intervalo entre dois traços consecutivos de um segundo. O sinal radiotelefónico de alarme compõe-se de duas tonalidades emitidas alternadamente durante um período que vai de trinta segundos a um minuto.

b) É proibido o emprego de qualquer dos sinais acima mencionados, excepto com o fim de indicar que um navio ou hidroavião está em perigo.

De igual modo é proibido o emprego de qualquer sinal susceptível de ser confundido com os referidos sinais.

ANEXO AO REGULAMENTO

Recomendações relativas ao uso das informações de radar como ajuda para evitar os abalroamentos no mar

1. As deduções feitas baseadas em informações insuficientes fornecidas pelo radar podem ser perigosas e devem evitar-se.

2. Um navio navegando com visibilidade reduzida com a ajuda do radar deve, de acordo com o estabelecido no parágrafo a) da regra 16, navegar a uma velocidade moderada.

O conjunto das informações fornecidas pelo radar constitui um dos elementos de apreciação a ter em consideração para estabelecer a velocidade moderada. Deve notar-se, no entanto, que os navios pequenos, os icebergs pequenos e outros objectos semelhantes podem não ser detectados por ele.

As indicações fornecidas pelo radar assinalando a presença de um ou mais navios nas vizinhanças podem significar que a «velocidade moderada» deverá ser inferior àquela que um navegador não tendo radar pode considerar como moderada nas mesmas circunstâncias.

3. Quando um navio navegar com visibilidade reduzida, a distância e a marcação a outro navio fornecidas pelo radar não constituem, por si sós, nos termos do parágrafo b) da regra 16, segurança suficiente quanto à sua posição, de modo a dispensá-lo da obrigação de parar a sua máquina e de navegar com cuidado quando ouve um sinal de nevoeiro a vante do seu través.

4. Quando é executada uma manobra de acordo com o parágrafo c) da regra 16 para evitar uma «situação muito próxima», é essencial estar certo de que tal manobra produz o efeito que se deseja obter.

Mudança de rumo ou de velocidade, ou ambas simultâneamente, são manobras que o navegador deve executar de acordo com as circunstâncias de momento.

5. A alteração de rumo pode, só por si, ser a manobra mais eficaz para evitar uma «posição de grande proximidade», desde que:

a) Haja bastante espaço;

b) Seja feita a tempo;

c) Seja substancial. Deve evitar-se a sucessão de pequenas alterações de rumo;

d) Não conduza o navio a uma «posição de grande proximidade» em relação a outros navios.

6. A escolha de bordo para a guinada deve ser deixada à iniciativa do navegador, que deve ser guiado pelas circunstâncias de momento. Uma guinada para estibordo, particularmente quando os navios se estão aproximando aparentemente roda a roda ou quase roda a roda, é geralmente preferível a um guinada para bombordo.

7. Uma alteração de velocidade, quer só, quer acompanhada por uma mudança de rumo, deve ser substancial, devendo evitar-se uma sucessão de pequenas mudanças de velocidade.

8. Se estiver iminente uma «posição de grande proximidade», a manobra mais prudente pode consistir em parar todo o andamento do navio.

Direcção-Geral dos Negócios Económicos e Consulares, 10 de Setembro de 1965. - O Director-Geral, José Calvet de Magalhães.